Bâtiments scolaires

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

369W/1-369W/27

Date

1985-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

369W/11-369W/14

Date

2013-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pièces administratives : ordres de services, déclarations de soustraitance, décisions, attestation, déclaration d'achèvement des travaux délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

369W/14

Date

2013-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable