Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 T : Lotissements

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Cote/Cotes extrêmes

3 T 1-119

Date

1929-1984

Importance matérielle

0,86 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette sous-série rassemble les dossiers individuels de lotissements déposés en mairie entre 1929 et 1984. Les dossiers contiennent les demandes d'autorisation, des plans, le réglement de lotissement, des actes notariés,... Les pièces concernant l'intégration éventuelle de la voirie dans le domaine communal, les modifications de réglement, etc figurent également dans les dossiers.

Mode de classement

Les dossiers individuels sont classés chronologiquement et identifiés par une cote.

Mots clés matières

Mots clés titres

Lotissement Botrel rue de la Paix parcelle 8p et 10p de la section G

Cote/Cotes extrêmes

3 T 23

Date

1957

Présentation du contenu

Demande de M. Botrel : plan, correspondance

Mots clés lieux