Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Il s'agit de l'une des séries les plus volumineuses des Archives municipales. C'est, en particulier sous cette cote que sont rangés les registres de délibérations. Cette série est essentielle pour retracer l'histoire de la vie municipale et de Pontivy en général.
Mode de classement
Classement réalisé par Charles Floquet et remanié en 2009.
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Cette sous-série intitulée "Conseil municipal" contient les dossiers des séances du conseil, les registres de délibérations depuis la Révolution ainsi que quelques dossiers de commissions particulières. Les registres de délibérations sont une source fondamentale pour l'histoire de la commune. Jusqu'aux années 1950 les décisions, mais aussi la discussion qu'elles suscitent, y sont retranscrites. Dans la seconde moitié du XXe siècle, les registres ne contiennent plus que le texte de la délibération. Les débats sont conservés avec les dossiers de préparations des séances. Ces dossiers contiennent généralement les documents mis sur table lors des séances, ainsi que les convocations,....
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Demandes d'autorisation, convocations, demandes examinées en conseil, correspondance, extraits du registre des délibérations, comptes-rendus de séances.
Mode de classement
Les pièces sont classées chronologiquement. La cotation adoptée initialement - une cote par année, des cotes vacantes étant réservées pour les années manquantes - a été remplacée.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Ancienne cote : 1D78.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.