Série BB : Administration communale

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Cote/Cotes extrêmes

BB 1-BB16

Date

1713-1790

Importance matérielle

0.35 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Cette série regroupe l'essentiel des archives pontivyennes antérieures à la Révolution. Elle rend compte du fonctionnement de la communauté de ville et des préoccupations de l'époque.

Elle contient essentiellement les registres de délibérations de la communauté de ville puis de la municipalité de Pontivy de 1713 à la révolution. Elle est malheureusement lacunaire, ainsi les registres des périodes 1729-1734, 1740-1743 et 1758-1764 ont disparu.

Mode de classement

Ces archives ont été inventoriées en 1888 par MM Rosenzweig et Etienne lorsqu'elles étaient déposées aux Archives départementales du Morbihan. Depuis certains documents ont disparu, d'autres ont été retrouvés, des cahiers ont été reliés formant ainsi de nouveaux registres. La cotation lacunaire mise en place par M. Floquet rend compte de ces manques.

Lorsqu'elle existait la notice rédigée par MM Rosenzweig et Etienne a été reprise dans la présentation du contenu.

Documents en relation

Rosenzweig, Etienne (archivistes). - Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Morbihan : archives civiles, série E, supplément 2e partie Tome 5. - Vannes : Galles, 1888

Cote/Cotes extrêmes

BB1-14

Date

1713-1790

Importance matérielle

11 registres

Conditions d'accès

Tous les registres de délibérations de 1713 à 1790 ont été numérisés par la société Azentis en 2008. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.

Documents en relation

Archives municipales de Pontivy

1 D 500-... : registres des délibérations de la commune de Pontivy de 1790 à nos jours. Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont tous été numérisés et sont accessibles depuis l'inventaire.

Cote/Cotes extrêmes

BB 2

Date

1718-1729

Importance matérielle

1 registre

Particularité physique

96 feuillets

Présentation du contenu

Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : la nomination des économes de l'hôtel-Dieu, des chirurgiens, des régents et des prêtres de al communauté de Pontivy ; - le logement des gens de guerre ; - la confection des rôles de la capitation ; - la députation aux Etats de la province ; - la levée de la milice ; - la réparation des portes et des pavés de al ville ; - la composition du corps-de-ville ; - les réjouissances occasionnées par le secre, le mariage et le rétablissement de la santé du Roi ; par l'heureux accouchement de la Reine.

Notes

Ancienne cote : E. Suppl.1023. BB1

14 janvier 1727

Date

1727

Présentation du contenu

Capitation