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Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers

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Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-48

Date

1789-1980

Cote/Cotes extrêmes

3 H 1-10

Date

1789-1874

Cote/Cotes extrêmes

3 H 8

Date

1790

Mots clés titres

Révolution

Vérifications des pouvoirs

Cote/Cotes extrêmes

3 H 8/1

Date

1790

Présentation du contenu

3 H 8/1/1 : Accord de Pontivy pour accueillir la Fédération (8 janvier 1790).

3 H 8/1/2 : Inventaire des pouvoirs et pièces pris par l'assemblée et ordonné jonction au registre de délibérations. Vérification des pouvoirs accordés aux membres qui consitutent l'Assemblée Générale des jeunes citoyens militaires de la Bretagne et d'Anjou.

Mots clés titres

Révolution