1 D 500-595
Archives de Pontivy
Registres de délibérations
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Registres de délibérations de 1790 à nos jours
Cote/Cotes extrêmes
Date
1790-2010
Importance matérielle
4,52 ml
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Les registres de délibérations sont cotés en continu depuis la Révolution jusqu'à nos jours.
Conditions d'accès
Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont été numérisés par la société Azentis en 2008 et 2009. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
Documents en relation
Aux Archives municipales :
Registres de délibérations antérieurs à la Révolution BB 1 à BB 14.
Commune de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
1 D 501-614
Date
1790-2017
Importance matérielle
86 registres
Mots clés lieux
30 décembre 1969 au 24 février 1971
Cote/Cotes extrêmes
1 D 532
Date
1969-1971
Importance matérielle
1 registre