3O5/1-54
Archives de Pontivy
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Cette sous-série présente les dossiers relatifs à la voirie rurale et vicinale. Outre quelques documents relatifs au fonctionnement du service vicinal, elle contient des dossiers de travaux effectués sur les chemins vicinaux et les routes de campagne dépendant de la commune et des dossiers d'acquisitions et d'aliénations de terrains.
Accroissements
Une série de dossiers en très mauvais état de conservation a été laissé de côté. ils seront intégrés à cet ensemble après avoir été restaurés.
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Certains documents classés dans cette sous-série sont incommunicables en raison de leur état.
D'autres documents n'ont pas encore été classés en raison de leur état de dégradation très avancé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mise en place du projet: rapports, contrat d'association, devis, liste des souscripteurs, correspondance (1904-1914). Mise en place d'un syndicat des propriétaires riverains afin de financer les travaux (contient également des documents relatifs à la tentative de mise en place d'une association similaire pour le chemin vicinal n°4) : extraits des délibérations du conseil municipal, contrat d'association syndicale, correspondance (1913-1914). Utilisation des prisonniers de guerre allemands pour le travail des champs et terrassement des chemins ruraux: état des heures travaillées, relevé des dépenses, état des heures où les prisonniers ont été utilisés aux travaux des champs, procès verbal d'inspection du logement des prisonniers à Chef de Ville, correspondance (1915-1916). Dossier de facturation (1915-1916). Plans (1908-1914).
Mots clés titres
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