Répertoire numérique de la sous-série 3O: Voirie urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

3O3/1-126

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la ville de Pontivy

Description physique

1.86ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3O3/23-122

Date

1840-1982

Cote/Cotes extrêmes

3O3/23-91

Date

1840-1982

Mots clés titres

Rue de Noyal

Cote/Cotes extrêmes

3O3/69

Date

1943-1952

Présentation du contenu

Cession de terrain par voie d'alignement : extrait des délibérations du conseil municipal, arrêté, contrat, état estimatif, correspondance, plan (1943-1944). Remise en état : Extrait des délibérations du conseil municipal, arrêtés,  devis, listes des propriétaires, procès verbal de réception de matériel, correspondance (1952).