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520 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan géométrique de la Ville de Pontivy et des censives (1853)

    Cote

    5 Fi/91

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5 Fi : cartes...

    • Plan géométrique de la Ville de Pontivy et des censives...
  2. Résultat n°2
    [Plan de la ville de Pontivy et ses principaux monuments (élévations et plan) levé et dessiné par Marsille, architecte voyer de la ville] Pontivysn1850

    1 media

    [Plan de la ville de Pontivy et ses principaux monuments (élévations et plan) levé et dessiné par Marsille, architecte voyer de la ville] Pontivysn1850

    Date

    1850

    Cote

    5Fi/2

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5 Fi : cartes...

    • [Plan de la ville de Pontivy et ses principaux monuments...
  3. Résultat n°3
    Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.

    14 medias

    Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.

    Date

    1814-1816

    Cote

    3 D 4

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations...
  4. Résultat n°4
    Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

    4 medias

    Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

    Date

    1804-1870

    Cote

    3 D 2

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet...
  5. Résultat n°5

    Juin - Décembre 2017

    Date

    2017

    Cote

    1D614

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Juin - Décembre 2017
  6. Résultat n°6

    Janvier - Mai 2017

    Date

    2017

    Cote

    1D613

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Mai 2017
  7. Résultat n°7

    Septembre - Décembre 2016

    Date

    2016

    Cote

    1D612

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Septembre - Décembre 2016
  8. Résultat n°8

    Avril - Juin 2016

    Date

    2016

    Cote

    1D611

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Avril - Juin 2016
  9. Résultat n°9

    Janvier - Février 2016

    Date

    2016

    Cote

    1D610

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Février 2016
  10. Résultat n°10

    Septembre - Décembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    1D609

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Septembre - Décembre 2015
  11. Résultat n°11

    Avril - Juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    1D608

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Avril - Juin 2015
  12. Résultat n°12

    Janvier - Février 2015

    Date

    2015

    Cote

    1D607

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Février 2015
  13. Résultat n°13

    Juin - Décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    1D606

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Juin - Décembre 2014
  14. Résultat n°14

    Janvier - Mai 2014

    Date

    2014

    Cote

    1D605

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Mai 2014
  15. Résultat n°15

    Octobre - Décembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    1D604

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Octobre - Décembre 2013
  16. Résultat n°16

    Juin - juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    1D603

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Juin - juillet 2013
  17. Résultat n°17

    Janvier - Juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    1D602

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Juillet 2013
  18. Résultat n°18

    Octobre - Décembre 2012

    Cote

    1D/601

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Octobre - Décembre 2012
  19. Résultat n°19

    Mars - Juillet 2012

    Cote

    1D/600

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Mars - Juillet 2012
  20. Résultat n°20

    Janvier - Février 2012

    Cote

    1D/599

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Février 2012
  21. Résultat n°21

    Décembre 2011

    Cote

    1D/598

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Décembre 2011
  22. Résultat n°22

    Mai - Septembre 2011

    Cote

    1D/597

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Mai - Septembre 2011
  23. Résultat n°23

    Janvier - avril 2011

    Cote

    1D/596

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - avril 2011
  24. Résultat n°24

    15 décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    1D/595

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 15 décembre 2010
  25. Résultat n°25

    10 février au 15 décembre 2010

    Cote

    1D/594

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 10 février au 15 décembre 2010
  26. Résultat n°26

    4 novembre 2009 au 10 février 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    1D/593

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 4 novembre 2009 au 10 février 2010
  27. Résultat n°27

    4 février au 4 novembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    1D/592

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 4 février au 4 novembre 2009
  28. Résultat n°28

    2 juillet 2008 au 4 février 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    1D/591

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 2 juillet 2008 au 4 février 2009
  29. Résultat n°29

    16 janvier au 2 juillet 2008

    Date

    2008

    Cote

    1D/590

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 16 janvier au 2 juillet 2008
  30. Résultat n°30

    26 septembre 2007 au 16 janvier 2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    1D/589

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 26 septembre 2007 au 16 janvier 2008
  31. Résultat n°31

    7 février au 26 septembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    1D/588

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 7 février au 26 septembre 2007
  32. Résultat n°32

    28 juin 2006 au 7 février 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    1D/587

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 28 juin 2006 au 7 février 2007
  33. Résultat n°33

    14 décembre 2005 au 28 juin 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    1 D 586

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 14 décembre 2005 au 28 juin 2006
  34. Résultat n°34

    9 février au 14 décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    1 D 585

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 9 février au 14 décembre 2005
  35. Résultat n°35

    7 avril 2004 au 9 février 2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    1 D 584

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 7 avril 2004 au 9 février 2005
  36. Résultat n°36

    2 juillet 2003 au 7 avril 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    1 D 583

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 2 juillet 2003 au 7 avril 2004
  37. Résultat n°37

    6 novembre 2002 au 2 juillet 2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    1 D 582

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 6 novembre 2002 au 2 juillet 2003
  38. Résultat n°38

    20 décembre 2001 au 6 novembre 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    1 D 581

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 20 décembre 2001 au 6 novembre 2002
  39. Résultat n°39

    21 décembre 2000 au 20 décembre 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    1 D 580

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 21 décembre 2000 au 20 décembre 2001
  40. Résultat n°40

    5 juillet au 21 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    1 D 579

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 5 juillet au 21 décembre 2000