16 janvier au 2 juillet 2008
Date
2008
Cote
1D/590
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 16 janvier au 2 juillet 2008
Archives de Pontivy
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
-
Résultat n°2
57 medias
30 avril 1971 au 25 juin 1971
Date
1971
Cote
1 D 533
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 30 avril 1971 au 25 juin 1971
-
-
Résultat n°3
Octobre - Décembre 2012
Cote
1D/601
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Octobre - Décembre 2012
-
-
Résultat n°4
20 juin au 7 novembre 1990
Date
1990
Cote
1 D 564
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 20 juin au 7 novembre 1990
-
-
Résultat n°5
Mars - Juillet 2012
Cote
1D/600
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Mars - Juillet 2012
-
-
Résultat n°6
10 février au 15 décembre 2010
Cote
1D/594
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 10 février au 15 décembre 2010
-
-
Résultat n°7
22 février au 19 décembre 1989
Date
1989
Cote
1 D 561
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 22 février au 19 décembre 1989
-
-
Résultat n°8
5 juillet au 21 décembre 2000
Date
2000
Cote
1 D 579
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 juillet au 21 décembre 2000
-
-
Résultat n°9
Juin - Décembre 2017
Date
2017
Cote
1D614
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Juin - Décembre 2017
-
-
Résultat n°10
-
Résultat n°11
2 juillet au 17 décembre 1997
Date
1997
Cote
1 D 574
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 2 juillet au 17 décembre 1997
-
-
Résultat n°12
5 juin au 18 décembre 1991
Date
1991
Cote
1 D 567
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 juin au 18 décembre 1991
-
-
Résultat n°13
29 juin au 23 novembre 1988
Date
1988
Cote
1 D 559
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 29 juin au 23 novembre 1988
-
-
Résultat n°14
Mai - Septembre 2011
Cote
1D/597
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Mai - Septembre 2011
-
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Résultat n°15
17 octobre au 19 décembre 1984
Date
1984
Cote
1 D 549
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 17 octobre au 19 décembre 1984
-
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Résultat n°16
23 juin au 4 novembre 1987
Date
1987
Cote
1 D 556
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 23 juin au 4 novembre 1987
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Résultat n°17
23 mars au 29 juin 1988
Date
1988
Cote
1 D 558
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 23 mars au 29 juin 1988
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Résultat n°18
9 février au 14 décembre 2005
Date
2005
Cote
1 D 585
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 9 février au 14 décembre 2005
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Résultat n°19
Janvier - avril 2011
Cote
1D/596
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Janvier - avril 2011
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Résultat n°20
3 juillet au 18 décembre 1985
Date
1985
Cote
1 D 551
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Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 3 juillet au 18 décembre 1985
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