16 janvier au 2 juillet 2008
Date
2008
Cote
1D/590
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 16 janvier au 2 juillet 2008
Archives de Pontivy
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
-
Résultat n°2
57 medias
30 avril 1971 au 25 juin 1971
Date
1971
Cote
1 D 533
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 30 avril 1971 au 25 juin 1971
-
-
Résultat n°3
Octobre - Décembre 2012
Cote
1D/601
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Octobre - Décembre 2012
-
-
Résultat n°4
20 juin au 7 novembre 1990
Date
1990
Cote
1 D 564
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 20 juin au 7 novembre 1990
-
-
Résultat n°5
Mars - Juillet 2012
Cote
1D/600
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Mars - Juillet 2012
-
-
Résultat n°6
10 février au 15 décembre 2010
Cote
1D/594
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 10 février au 15 décembre 2010
-
-
Résultat n°7
22 février au 19 décembre 1989
Date
1989
Cote
1 D 561
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 22 février au 19 décembre 1989
-
-
Résultat n°8
5 juillet au 21 décembre 2000
Date
2000
Cote
1 D 579
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 juillet au 21 décembre 2000
-
-
Résultat n°9
Juin - Décembre 2017
Date
2017
Cote
1D614
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Juin - Décembre 2017
-
-
Résultat n°10
-
Résultat n°11
2 juillet au 17 décembre 1997
Date
1997
Cote
1 D 574
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 2 juillet au 17 décembre 1997
-
-
Résultat n°12
5 juin au 18 décembre 1991
Date
1991
Cote
1 D 567
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 juin au 18 décembre 1991
-
-
Résultat n°13
29 juin au 23 novembre 1988
Date
1988
Cote
1 D 559
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 29 juin au 23 novembre 1988
-
-
Résultat n°14
Mai - Septembre 2011
Cote
1D/597
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Mai - Septembre 2011
-
-
Résultat n°15
17 octobre au 19 décembre 1984
Date
1984
Cote
1 D 549
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 17 octobre au 19 décembre 1984
-
-
Résultat n°16
23 juin au 4 novembre 1987
Date
1987
Cote
1 D 556
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 23 juin au 4 novembre 1987
-
-
Résultat n°17
23 mars au 29 juin 1988
Date
1988
Cote
1 D 558
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 23 mars au 29 juin 1988
-
-
Résultat n°18
9 février au 14 décembre 2005
Date
2005
Cote
1 D 585
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 9 février au 14 décembre 2005
-
-
Résultat n°19
Janvier - avril 2011
Cote
1D/596
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Janvier - avril 2011
-
-
Résultat n°20
3 juillet au 18 décembre 1985
Date
1985
Cote
1 D 551
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 3 juillet au 18 décembre 1985
-
-
Résultat n°21
Janvier - Février 2012
Cote
1D/599
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Janvier - Février 2012
-
-
Résultat n°22
26 mars au 2 juillet 1986
Date
1986
Cote
1 D 553
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 26 mars au 2 juillet 1986
-
-
Résultat n°23
27 mars au 5 juin 1991
Date
1991
Cote
1 D 566
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 27 mars au 5 juin 1991
-
-
Résultat n°24
21 mars au 17 octobre 1984
Date
1984
Cote
1 D 548
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 21 mars au 17 octobre 1984
-
-
Résultat n°25
7 février au 26 septembre 2007
Date
2007
Cote
1D/588
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 7 février au 26 septembre 2007
-
-
Résultat n°26
33 medias
1er floréal an VI au 5 thermidor an VI
Date
1798
Cote
1 D 506
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 1er floréal an VI au 5 thermidor an VI
-
-
Résultat n°27
13 février au 10 décembre 1996
Date
1996
Cote
1 D 572
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 13 février au 10 décembre 1996
-
-
Résultat n°28
28 mars au 20 juin 1990
Date
1990
Cote
1 D 563
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 28 mars au 20 juin 1990
-
-
Résultat n°29
Janvier - Mai 2017
Date
2017
Cote
1D613
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Janvier - Mai 2017
-
-
Résultat n°30
5 mai au 9 décembre 1999
Date
1999
Cote
1 D 577
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 mai au 9 décembre 1999
-
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Résultat n°31
11 mai au 30 novembre 1983
Date
1983
Cote
1 D 546
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 11 mai au 30 novembre 1983
-
-
Résultat n°32
2 juillet au 17 décembre 1986
Date
1986
Cote
1 D 554
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 2 juillet au 17 décembre 1986
-
-
Résultat n°33
22 février 1978 au 21 décembre 1978
Date
1978
Cote
1 D 539
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 22 février 1978 au 21 décembre 1978
-
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Résultat n°34
13 février au 3 juillet 1985
Date
1985
Cote
1 D 550
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 13 février au 3 juillet 1985
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Résultat n°35
5 mai au 15 décembre 1982
Date
1982
Cote
1 D 544
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 mai au 15 décembre 1982
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Résultat n°36
11 mars 1981 au 18 novembre 1981
Date
1981
Cote
1 D 542
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 11 mars 1981 au 18 novembre 1981
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Résultat n°37
Janvier - Février 2016
Date
2016
Cote
1D610
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Janvier - Février 2016
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Résultat n°38
Septembre - Décembre 2016
Date
2016
Cote
1D612
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Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Septembre - Décembre 2016
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Résultat n°39
Avril - Juin 2016
Date
2016
Cote
1D611
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Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Avril - Juin 2016
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Résultat n°40
Septembre - Décembre 2015
Date
2015
Cote
1D609
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Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- Septembre - Décembre 2015
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