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520 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan géométrique de la Ville de Pontivy et des censives (1853)

    Cote

    5 Fi/91

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5 Fi : cartes...

    • Plan géométrique de la Ville de Pontivy et des censives...
  2. Résultat n°2
    [Plan de la ville de Pontivy et ses principaux monuments (élévations et plan) levé et dessiné par Marsille, architecte voyer de la ville] Pontivysn1850

    1 media

    [Plan de la ville de Pontivy et ses principaux monuments (élévations et plan) levé et dessiné par Marsille, architecte voyer de la ville] Pontivysn1850

    Date

    1850

    Cote

    5Fi/2

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5 Fi : cartes...

    • [Plan de la ville de Pontivy et ses principaux monuments...
  3. Résultat n°3
    Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.

    14 medias

    Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.

    Date

    1814-1816

    Cote

    3 D 4

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations...
  4. Résultat n°4
    Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

    4 medias

    Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

    Date

    1804-1870

    Cote

    3 D 2

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet...
  5. Résultat n°5

    Juin - Décembre 2017

    Date

    2017

    Cote

    1D614

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Juin - Décembre 2017
  6. Résultat n°6

    Janvier - Mai 2017

    Date

    2017

    Cote

    1D613

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Mai 2017
  7. Résultat n°7

    Septembre - Décembre 2016

    Date

    2016

    Cote

    1D612

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Septembre - Décembre 2016
  8. Résultat n°8

    Avril - Juin 2016

    Date

    2016

    Cote

    1D611

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Avril - Juin 2016
  9. Résultat n°9

    Janvier - Février 2016

    Date

    2016

    Cote

    1D610

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Février 2016
  10. Résultat n°10

    Septembre - Décembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    1D609

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Septembre - Décembre 2015
  11. Résultat n°11

    Avril - Juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    1D608

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Avril - Juin 2015
  12. Résultat n°12

    Janvier - Février 2015

    Date

    2015

    Cote

    1D607

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Février 2015
  13. Résultat n°13

    Juin - Décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    1D606

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Juin - Décembre 2014
  14. Résultat n°14

    Janvier - Mai 2014

    Date

    2014

    Cote

    1D605

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Mai 2014
  15. Résultat n°15

    Octobre - Décembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    1D604

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Octobre - Décembre 2013
  16. Résultat n°16

    Juin - juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    1D603

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Juin - juillet 2013
  17. Résultat n°17

    Janvier - Juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    1D602

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Juillet 2013
  18. Résultat n°18

    Octobre - Décembre 2012

    Cote

    1D/601

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Octobre - Décembre 2012
  19. Résultat n°19

    Mars - Juillet 2012

    Cote

    1D/600

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Mars - Juillet 2012
  20. Résultat n°20

    Janvier - Février 2012

    Cote

    1D/599

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - Février 2012
  21. Résultat n°21

    Décembre 2011

    Cote

    1D/598

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Décembre 2011
  22. Résultat n°22

    Mai - Septembre 2011

    Cote

    1D/597

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Mai - Septembre 2011
  23. Résultat n°23

    Janvier - avril 2011

    Cote

    1D/596

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • Janvier - avril 2011
  24. Résultat n°24

    15 décembre 2010

    Date

    2010

    Cote

    1D/595

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 15 décembre 2010
  25. Résultat n°25

    10 février au 15 décembre 2010

    Cote

    1D/594

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 10 février au 15 décembre 2010
  26. Résultat n°26

    4 novembre 2009 au 10 février 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    1D/593

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 4 novembre 2009 au 10 février 2010
  27. Résultat n°27

    4 février au 4 novembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    1D/592

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 4 février au 4 novembre 2009
  28. Résultat n°28

    2 juillet 2008 au 4 février 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    1D/591

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 2 juillet 2008 au 4 février 2009
  29. Résultat n°29

    16 janvier au 2 juillet 2008

    Date

    2008

    Cote

    1D/590

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 16 janvier au 2 juillet 2008
  30. Résultat n°30

    26 septembre 2007 au 16 janvier 2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    1D/589

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 26 septembre 2007 au 16 janvier 2008
  31. Résultat n°31

    7 février au 26 septembre 2007

    Date

    2007

    Cote

    1D/588

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 7 février au 26 septembre 2007
  32. Résultat n°32

    28 juin 2006 au 7 février 2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    1D/587

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 28 juin 2006 au 7 février 2007
  33. Résultat n°33

    14 décembre 2005 au 28 juin 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    1 D 586

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 14 décembre 2005 au 28 juin 2006
  34. Résultat n°34

    9 février au 14 décembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    1 D 585

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 9 février au 14 décembre 2005
  35. Résultat n°35

    7 avril 2004 au 9 février 2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    1 D 584

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 7 avril 2004 au 9 février 2005
  36. Résultat n°36

    2 juillet 2003 au 7 avril 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    1 D 583

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 2 juillet 2003 au 7 avril 2004
  37. Résultat n°37

    6 novembre 2002 au 2 juillet 2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    1 D 582

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 6 novembre 2002 au 2 juillet 2003
  38. Résultat n°38

    20 décembre 2001 au 6 novembre 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    1 D 581

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 20 décembre 2001 au 6 novembre 2002
  39. Résultat n°39

    21 décembre 2000 au 20 décembre 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    1 D 580

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 21 décembre 2000 au 20 décembre 2001
  40. Résultat n°40

    5 juillet au 21 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    1 D 579

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 5 juillet au 21 décembre 2000
  41. Résultat n°41

    9 décembre 1999 au 5 juillet 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    1 D 578

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 9 décembre 1999 au 5 juillet 2000
  42. Résultat n°42

    5 mai au 9 décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    1 D 577

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 5 mai au 9 décembre 1999
  43. Résultat n°43

    1er octobre 1998 au 5 mai 1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    1 D 576

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 1er octobre 1998 au 5 mai 1999
  44. Résultat n°44

    17 décembre 1997 au 1er octobre 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    1 D 575

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 17 décembre 1997 au 1er octobre 1998
  45. Résultat n°45

    2 juillet au 17 décembre 1997

    Date

    1997

    Cote

    1 D 574

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 2 juillet au 17 décembre 1997
  46. Résultat n°46

    10 décembre 1996 au 2 juillet 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    1 D 573

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 10 décembre 1996 au 2 juillet 1997
  47. Résultat n°47

    13 février au 10 décembre 1996

    Date

    1996

    Cote

    1 D 572

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 13 février au 10 décembre 1996
  48. Résultat n°48

    29 mars 1995 au 13 février 1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    1 D 571

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 29 mars 1995 au 13 février 1996
  49. Résultat n°49

    30 mars 1994 au 29 mars 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    1 D 570

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 30 mars 1994 au 29 mars 1995
  50. Résultat n°50

    30 juin 1993 au 30 mars 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    1 D 569

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 30 juin 1993 au 30 mars 1994
  51. Résultat n°51

    25 mars 1992 au 30 juin 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    1 D 568

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 25 mars 1992 au 30 juin 1993
  52. Résultat n°52

    5 juin au 18 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    1 D 567

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 5 juin au 18 décembre 1991
  53. Résultat n°53

    27 mars au 5 juin 1991

    Date

    1991

    Cote

    1 D 566

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 27 mars au 5 juin 1991
  54. Résultat n°54

    7 novembre 1990 au 27 mars 1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    1 D 565

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 7 novembre 1990 au 27 mars 1991
  55. Résultat n°55

    20 juin au 7 novembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    1 D 564

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 20 juin au 7 novembre 1990
  56. Résultat n°56

    28 mars au 20 juin 1990

    Date

    1990

    Cote

    1 D 563

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 28 mars au 20 juin 1990
  57. Résultat n°57

    19 décembre 1989 au 28 mars 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    1 D 562

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 19 décembre 1989 au 28 mars 1990
  58. Résultat n°58

    22 février au 19 décembre 1989

    Date

    1989

    Cote

    1 D 561

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 22 février au 19 décembre 1989
  59. Résultat n°59

    23 novembre 1988 au 22 février 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    1 D 560

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 23 novembre 1988 au 22 février 1989
  60. Résultat n°60

    29 juin au 23 novembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    1 D 559

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 29 juin au 23 novembre 1988
  61. Résultat n°61

    23 mars au 29 juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    1 D 558

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 23 mars au 29 juin 1988
  62. Résultat n°62

    4 novembre 1987 au 23 mars 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    1 D 557

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 4 novembre 1987 au 23 mars 1988
  63. Résultat n°63

    23 juin au 4 novembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    1 D 556

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 23 juin au 4 novembre 1987
  64. Résultat n°64

    17 décembre 1986 au 23 juin 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    1 D 555

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 17 décembre 1986 au 23 juin 1987
  65. Résultat n°65

    2 juillet au 17 décembre 1986

    Date

    1986

    Cote

    1 D 554

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 2 juillet au 17 décembre 1986
  66. Résultat n°66

    26 mars au 2 juillet 1986

    Date

    1986

    Cote

    1 D 553

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 26 mars au 2 juillet 1986
  67. Résultat n°67

    18 décembre 1985 au 26 mars 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    1 D 552

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 18 décembre 1985 au 26 mars 1986
  68. Résultat n°68

    3 juillet au 18 décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    1 D 551

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 3 juillet au 18 décembre 1985
  69. Résultat n°69

    13 février au 3 juillet 1985

    Date

    1985

    Cote

    1 D 550

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 13 février au 3 juillet 1985
  70. Résultat n°70

    17 octobre au 19 décembre 1984

    Date

    1984

    Cote

    1 D 549

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 17 octobre au 19 décembre 1984
  71. Résultat n°71

    21 mars au 17 octobre 1984

    Date

    1984

    Cote

    1 D 548

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 21 mars au 17 octobre 1984
  72. Résultat n°72

    30 novembre 1983 au 21 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1 D 547

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 30 novembre 1983 au 21 mars 1984
  73. Résultat n°73

    11 mai au 30 novembre 1983

    Date

    1983

    Cote

    1 D 546

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 11 mai au 30 novembre 1983
  74. Résultat n°74

    15 décembre 1982 au 11 mai 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    1 D 545

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 15 décembre 1982 au 11 mai 1983
  75. Résultat n°75

    5 mai au 15 décembre 1982

    Date

    1982

    Cote

    1 D 544

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 5 mai au 15 décembre 1982
  76. Résultat n°76

    18 novembre 1981 au 5 mai 1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1 D 543

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 18 novembre 1981 au 5 mai 1982
  77. Résultat n°77

    11 mars 1981 au 18 novembre 1981

    Date

    1981

    Cote

    1 D 542

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 11 mars 1981 au 18 novembre 1981
  78. Résultat n°78

    1er avril 1980 au 11 mars 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1 D 541

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 1er avril 1980 au 11 mars 1981
  79. Résultat n°79

    21 décembre 1978 au 1er avril 1980

    Date

    1978-1980

    Cote

    1 D 540

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 21 décembre 1978 au 1er avril 1980
  80. Résultat n°80

    22 février 1978 au 21 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1 D 539

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 22 février 1978 au 21 décembre 1978