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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  2. Résultat n°2

    1979

    Date

    1979

    Cote

    1L/28

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1979
  3. Résultat n°3

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1l/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1970
  4. Résultat n°4

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1973
  5. Résultat n°5

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1967
  6. Résultat n°6

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1971
  7. Résultat n°7

    1980

    Date

    1980

    Cote

    1L/29

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1980
  8. Résultat n°8

    1790 à 1808

    Date

    1790-1808

    Cote

    1L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1790 à 1808
  9. Résultat n°9

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1968
  10. Résultat n°10

    1975

    Date

    1975

    Cote

    1L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1975
  11. Résultat n°11

    1977

    Date

    1977

    Cote

    1L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1977
  12. Résultat n°12

    1978

    Date

    1978

    Cote

    1L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1978
  13. Résultat n°13

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1L/30

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1981
  14. Résultat n°14

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1969
  15. Résultat n°15

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1974
  16. Résultat n°16

    1976

    Date

    1976

    Cote

    1L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1976
  17. Résultat n°17

    1972

    Date

    1972

    Cote

    1l/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1972
  18. Résultat n°18

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  19. Résultat n°19

    1809 à 1826

    Date

    1809-1826

    Cote

    1L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1809 à 1826
  20. Résultat n°20

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1974