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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1977-1998

    Date

    1977-1998

    Cote

    1L/111

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Registres de subventions
    • 1977-1998
  2. Résultat n°2

    Décisions

    Date

    1930-1986

    Cote

    2L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Décisions
  3. Résultat n°3

    Régies

    Date

    1957-1984

    Cote

    2L/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Régies
  4. Résultat n°4

    Années 1980-1983

    Date

    1980-1984

    Cote

    2L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1980-1983
  5. Résultat n°5

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/89

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1969
  6. Résultat n°6

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/90

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1970
  7. Résultat n°7

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/91

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1971
  8. Résultat n°8

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1L/97

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1982
  9. Résultat n°9

    Décisions

    Date

    1957-1983

    Cote

    2L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Décisions
  10. Résultat n°10

    Concessions et taxes funéraires

    Date

    1918-1983

    Cote

    2L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Concessions et taxes funéraires
  11. Résultat n°11

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/98

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1983
  12. Résultat n°12

    Années 1963-1967

    Date

    1963-1982

    Cote

    2L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1963-1967
  13. Résultat n°13

    Loyers

    Date

    1949-1982

    Cote

    2L/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Loyers
  14. Résultat n°14

    Préparation

    Date

    1882-1982

    Cote

    2L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Préparation
  15. Résultat n°15

    1980 à 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1L/96

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1980 à 1981
  16. Résultat n°16

    Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires

    Date

    1979-1981

    Cote

    2L/11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
  17. Résultat n°17

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1981

    Cote

    2L/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1975-1979
  18. Résultat n°18

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  19. Résultat n°19

    Chapitres 945 à 971

    Date

    1978-1979

    Cote

    1L/104

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1978
    • Chapitres 945 à 971
  20. Résultat n°20

    1978 à 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    1L/95

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1978 à 1979