Législation et statistiques
Date
an III-1952
Cote
1 Q 1
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...
- Législation et statistiques
Producteur :
Ville de Pontivy
an III-1952
1 Q 1
Ville de Pontivy
An III-1983
1 Q art. 9
Ville de Pontivy
An XII-1981
1 Q 11
Ville de Pontivy
An XII-1939
1 Q art. 8
Ville de Pontivy
1806-1864
1 Q art. 4
Ville de Pontivy
1825-1972
1 Q art. 6
Ville de Pontivy
1836-1886
4 Q 1
1837-1958
1 Q art. 13
Ville de Pontivy
1837-1931
1 Q art. 15
Ville de Pontivy
1838-1844
1 Q art. 5
Ville de Pontivy
1838
1 Q 1/1
Ville de Pontivy
1847-1977
1 Q art. 2
Ville de Pontivy
1847-1880
4 Q 4
1851-1889
4 Q 2
1855-1970
1 Q art. 3
Ville de Pontivy
1857-1978
1 Q art. 19
Ville de Pontivy
1884-1960
1 Q art. 17
Ville de Pontivy
1890-1899
4 Q 3
1892-1952
4 Q 7
1904-1954
4 Q 5
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