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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de métiers

    Cote

    1G/82

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  2. Résultat n°2

    Impôt sur les revenus des particuliers et des sociétés

    Date

    1953-1956

    Cote

    1G/81

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    • 1 G. Contributions directes
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    • Impôt sur les revenus des particuliers et des sociétés

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  3. Résultat n°3

    Taxe sur les locaux insuffisamment occupés

    Date

    1946

    Cote

    1G/80

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    Ville de Pontivy

  4. Résultat n°4

    Taxe sur les vélocipèdes

    Date

    1893-1895

    Cote

    1G/79

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    Ville de Pontivy

  5. Résultat n°5

    Réparation et entretien des chemins vicinaux

    Date

    1871-1903

    Cote

    1G/78

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    • Réparation et entretien des chemins vicinaux

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    Ville de Pontivy

  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens

    Date

    1856-1903

    Cote

    1G/77

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    • Taxe sur les chiens

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  7. Résultat n°7

    Taxe d'habitation.

    Date

    1979

    Cote

    1G/76

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    • 1 G. Contributions directes
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    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Taxe d'habitation.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  8. Résultat n°8

    Taxe d'habitation.

    Date

    1978

    Cote

    1G/75

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    • 1 G. Contributions directes
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    • Taxe d'habitation.

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    Ville de Pontivy

  9. Résultat n°9

    Taxe d'habitation et taxe pour frais de chambres de métiers.

    Date

    1977

    Cote

    1G/74

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    Ville de Pontivy

  10. Résultat n°10

    Taxe d'habitation et taxe pour frais de chambres de métiers

    Date

    1976

    Cote

    1G/73

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    Ville de Pontivy

  11. Résultat n°11

    Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties

    Date

    1975

    Cote

    1G/72

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    Producteur :

    Ville de Pontivy

  12. Résultat n°12

    Taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers.

    Date

    1975

    Cote

    1G/71

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    Ville de Pontivy

  13. Résultat n°13

    Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers, taxe des prestations.

    Date

    1974

    Cote

    1G/70

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    Ville de Pontivy

  14. Résultat n°14

    Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers. Taxe des prestations.

    Date

    1973

    Cote

    1G/69

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    • 1 G. Contributions directes
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    Ville de Pontivy

  15. Résultat n°15

    Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers

    Date

    [1970]-1983

    Cote

    1G/68

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    • Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  16. Résultat n°16

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Contributions foncières des propriétés non bâties.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1G/67

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    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  17. Résultat n°17

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures -.

    Date

    1963-1967

    Cote

    1G/66

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

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    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
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    Producteur :

    Ville de Pontivy

  18. Résultat n°18

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures

    Date

    1958-1962

    Cote

    1G/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

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    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  19. Résultat n°19

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties

    Date

    1953-1957

    Cote

    1G/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  20. Résultat n°20

    Taxe d'habitation

    Date

    1904

    Cote

    1G/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Taxe d'habitation

    Producteur :

    Ville de Pontivy