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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1790-1867
Cote
1 D 1
 Date
1790-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

  • 1 D : Conseil municipal
  • Préparation des séances du conseil
  • 1790-1867
Résultat n°2
30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII

15 medias

30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII
Cote
1 D 500
 Date
an VIII-an XII
 Lieu
Stival (Morbihan ; commune 1790-1805)
 Type de document -

  • Contexte : Registres de délibérations

  • Commune de Stival
  • 30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII
Résultat n°3
30 prairial an VIII au 10 février 1809

95 medias

30 prairial an VIII au 10 février 1809
Cote
1 D 509
 Date
1800-1809
 Lieu
Napoléonville (commune de 1804 à 1815 et de 1852 à 1870)
 Type de document -

  • Contexte : Registres de délibérations

  • Commune de Pontivy
  • 30 prairial an VIII au 10 février 1809
Résultat n°4
1er mai 1806 au 9 mars 1815

87 medias

1er mai 1806 au 9 mars 1815
Cote
1 D 510
 Date
1806-1815
 Lieu
Napoléonville (commune de 1804 à 1815 et de 1852 à 1870)
 Type de document -

  • Contexte : Registres de délibérations

  • Commune de Pontivy
  • 1er mai 1806 au 9 mars 1815
Résultat n°5

21 mars 1809 au 7 juillet 1828
Cote
2 D 1
 Date
1809-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés municipaux

  • 21 mars 1809 au 7 juillet 1828
Résultat n°6

Journal de la municipalité
Cote
2 D 202
 Date
1811-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

  • 2 D : Actes de l'administration municipale
  • Répertoires divers
  • Journal de la municipalité
Résultat n°7
Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

4 medias

Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.
Cote
3 D 2
 Date
1804-1870
 Lieu
Pontivy (Morbihan), Napoléonville (commune de 1804 à 1815 et de 1852 à 1870), Nouvelle ville (Pontivy ; quartier)
 Type de document -

  • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

  • 3 D : Administration générale de la commune
  • Actes fondateurs et événements remarquables
  • Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet...
Résultat n°8
Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.

14 medias

Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.
Cote
3 D 4
 Date
1814-1816
 Lieu
Pontivy (Morbihan), Napoléonville (commune de 1804 à 1815 et de 1852 à 1870), Nouvelle ville (Pontivy ; quartier)
 Type de document -

  • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

  • 3 D : Administration générale de la commune
  • Actes fondateurs et événements remarquables
  • Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations...
Résultat n°9

Naissances, mariages, décès an XIII
Cote
1 E 14
 Date
1804-1805
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès an XIII
Résultat n°10

Naissances, mariages, décès, 1805-1806
Cote
1 E 15
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès, 1805-1806
Résultat n°11

Naissances, mariages, décès 1807
Cote
1 E 16
 Date
1807
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1807
Résultat n°12

Naissances, mariages, décès 1808
Cote
1 E 17
 Date
1808
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1808
Résultat n°13

Naissances, mariages, décès 1809
Cote
1 E 18
 Date
1809
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1809
Résultat n°14

Naissances, mariages, décès 1810
Cote
1 E 19
 Date
1810
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1810
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès 1811
Cote
1 E 20
 Date
1811
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1811
Résultat n°16

Naissances, mariages, décès 1812
Cote
1E 21
 Date
1812
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1812
Résultat n°17

Naissances, décès 1813
Cote
1 E 22
 Date
1813
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, décès 1813
Résultat n°18

Naissances, mariages, décès 1814
Cote
1 E 23
 Date
1814
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1814
Résultat n°19

Naissances, mariages, décès 1815
Cote
1 E 24
 Date
1815
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil de Pontivy
  • Naissances, mariages, décès 1815
Résultat n°20

Publications de mariages
Cote
1E402
 Date
1793-1805
 Lieu - Type de document
Registre d'état civil

  • Contexte : Série E : Etat civil

  • Etat civil durant la révolution
  • Publications de mariages