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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/11
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Z : Fonds entrés par voie extraordinaire inférieurs...

  • Bulletin des lois de la République n°326
Résultat n°2
Cote
2L/25
Date
1935-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1935-1943
Résultat n°3
Cote
2L/27
Date
an VI-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Perception des droits
Résultat n°4
Cote
2L/23
Date
1752-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Relations avec la Préfecture et les autres communes
Résultat n°5
Cote
2L/26
Date
1842-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Fonctionnement
Résultat n°6
Cote
2L/24
Date
1857-1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1857-1930