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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les vélocipèdes

    Date

    1893-1895

    Cote

    1G/79

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Taxe sur les vélocipèdes

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  2. Résultat n°2

    Réparation et entretien des chemins vicinaux

    Date

    1871-1903

    Cote

    1G/78

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Réparation et entretien des chemins vicinaux

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  3. Résultat n°3

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures

    Date

    1958-1962

    Cote

    1G/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  4. Résultat n°4

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Contributions foncières des propriétés non bâties.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1G/67

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  5. Résultat n°5

    Contributions foncières des propriétés bâties. Contributions foncières des propriétés non bâties. Taxe des biens de mainmorte.

    Date

    1934-1941

    Cote

    1G/60

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties. Contributions...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  6. Résultat n°6

    Taxe d'habitation.

    Date

    1978

    Cote

    1G/75

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Taxe d'habitation.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  7. Résultat n°7

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties

    Date

    1953-1957

    Cote

    1G/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  8. Résultat n°8

    Taxe sur les locaux insuffisamment occupés

    Date

    1946

    Cote

    1G/80

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Taxe sur les locaux insuffisamment occupés

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  9. Résultat n°9

    Impôt sur les revenus des particuliers et des sociétés

    Date

    1953-1956

    Cote

    1G/81

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Impôt sur les revenus des particuliers et des sociétés

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  10. Résultat n°10

    Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres

    Date

    1845-1848

    Cote

    1G/59

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  11. Résultat n°11

    Taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers.

    Date

    1975

    Cote

    1G/71

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  12. Résultat n°12

    Taxe d'habitation.

    Date

    1979

    Cote

    1G/76

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Taxe d'habitation.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  13. Résultat n°13

    Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de métiers

    Cote

    1G/82

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  14. Résultat n°14

    Taxe d'habitation et taxe pour frais de chambres de métiers

    Date

    1976

    Cote

    1G/73

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Taxe d'habitation et taxe pour frais de chambres de...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  15. Résultat n°15

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures -.

    Date

    1963-1967

    Cote

    1G/66

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  16. Résultat n°16

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Taxe des biens de mainmorte

    Date

    1943-1947

    Cote

    1G/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  17. Résultat n°17

    Taxe sur les chiens

    Date

    1856-1903

    Cote

    1G/77

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Autres taxes
    • Taxe sur les chiens

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  18. Résultat n°18

    Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers, taxe des prestations.

    Date

    1974

    Cote

    1G/70

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  19. Résultat n°19

    Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers. Taxe des prestations.

    Date

    1973

    Cote

    1G/69

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  20. Résultat n°20

    Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Taxe des biens de mainmorte

    Date

    1948-1952

    Cote

    1G/62

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Rôles des contributions
    • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
    • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...

    Producteur :

    Ville de Pontivy