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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxe sur les vélocipèdes

Date

1893-1895

Cote

1G/79

Résultat n°2

Réparation et entretien des chemins vicinaux

Date

1871-1903

Cote

1G/78

Résultat n°3

Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures

Date

1958-1962

Cote

1G/65

Résultat n°4

Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Contributions foncières des propriétés non bâties.

Date

1973-1977

Cote

1G/67

Résultat n°5

Contributions foncières des propriétés bâties. Contributions foncières des propriétés non bâties. Taxe des biens de mainmorte.

Date

1934-1941

Cote

1G/60

Résultat n°6

Taxe d'habitation.

Date

1978

Cote

1G/75

Résultat n°7

Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties

Date

1953-1957

Cote

1G/64

Résultat n°8

Taxe sur les locaux insuffisamment occupés

Date

1946

Cote

1G/80

Résultat n°9

Impôt sur les revenus des particuliers et des sociétés

Date

1953-1956

Cote

1G/81

Résultat n°10

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres

Date

1845-1848

Cote

1G/59

Résultat n°11

Taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers.

Date

1975

Cote

1G/71

Résultat n°12

Taxe d'habitation.

Date

1979

Cote

1G/76

Résultat n°13

Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de métiers

Date

-

Cote

1G/82

Résultat n°14

Taxe d'habitation et taxe pour frais de chambres de métiers

Date

1976

Cote

1G/73

Résultat n°15

Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures -.

Date

1963-1967

Cote

1G/66

Résultat n°16

Contributions foncières des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Taxe des biens de mainmorte

Date

1943-1947

Cote

1G/61

Résultat n°17

Taxe sur les chiens

Date

1856-1903

Cote

1G/77

Résultat n°18

Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers, taxe des prestations.

Date

1974

Cote

1G/70

Résultat n°19

Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels et taxe pour frais de chambres de métiers. Taxe des prestations.

Date

1973

Cote

1G/69

Résultat n°20

Contributions foncières des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût. Contributions foncières des propriétés non bâties. Taxe des biens de mainmorte

Date

1948-1952

Cote

1G/62