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Multimédias
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Typologies
  • 25
Lieux
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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1G/79
Date
1893-1895
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Autres taxes
  • Taxe sur les vélocipèdes
Résultat n°2
Cote
1G/78
Date
1871-1903
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Autres taxes
  • Réparation et entretien des chemins vicinaux
Résultat n°3
Cote
1G/65
Date
1958-1962
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...
Résultat n°4
Cote
1G/67
Date
1973-1977
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...
Résultat n°5
Cote
1G/60
Date
1934-1941
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties. Contributions...
Résultat n°6
Cote
1G/75
Date
1978
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Taxe d'habitation.
Résultat n°7
Cote
1G/64
Date
1953-1957
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...
Résultat n°8
Cote
1G/80
Date
1946
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Autres taxes
  • Taxe sur les locaux insuffisamment occupés
Résultat n°9
Cote
1G/81
Date
1953-1956
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Autres taxes
  • Impôt sur les revenus des particuliers et des sociétés
Résultat n°10
Cote
1G/59
Date
1845-1848
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...
Résultat n°11
Cote
1G/71
Date
1975
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Taxe d'habitation. Contribution des patentes, taxe...
Résultat n°12
Cote
1G/76
Date
1979
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Taxe d'habitation.
Résultat n°13
Cote
1G/82
Date- Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Autres taxes
  • Taxe professionnelle, taxe pour frais de chambres de...
Résultat n°14
Cote
1G/73
Date
1976
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Taxe d'habitation et taxe pour frais de chambres de...
Résultat n°15
Cote
1G/66
Date
1963-1967
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...
Résultat n°16
Cote
1G/61
Date
1943-1947
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...
Résultat n°17
Cote
1G/77
Date
1856-1903
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Autres taxes
  • Taxe sur les chiens
Résultat n°18
Cote
1G/70
Date
1974
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution...
Résultat n°19
Cote
1G/69
Date
1973
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contribution mobilière et taxe d'habitation. Contribution...
Résultat n°20
Cote
1G/62
Date
1948-1952
Lieu - Type de document
Role d'imposition
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

  • 1 G. Contributions directes
  • Rôles des contributions
  • Contributions foncières et mobilières, patentes, portes...
  • Contributions foncières des propriétés bâties, taxe...