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Période
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Multimédias
  • 51
Nom de l'inventaire
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  • 24
Personnes
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Typologies
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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/85
Date
1959-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1959 à 1961
Résultat n°2
Cote
1L/89
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1969
Résultat n°3
Cote
1L/96
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1980 à 1981
Résultat n°4
Cote
1L/90
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1970
Résultat n°5
Cote
2L/20
Date
1816-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Autres droits
Résultat n°6
Cote
2L/11
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
Résultat n°7
Cote
1L/102
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1973
  • Chapitres 937 à 951
Résultat n°8
Cote
2L/2
Date
1846-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Emprunts
  • Dossiers d'emprunts
Résultat n°9
Cote
2L/18
Date
1868-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1868-1870, 1880
Résultat n°10
Cote
2L/14
Date
1929-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Création et renouvellement de taxes et tarifs
Résultat n°11
Cote
1L/103
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1973
  • Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation
Résultat n°12
Cote
1L/92
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1972 à 1973
Résultat n°13
Cote
2L/9
Date
1975-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1975-1979
Résultat n°14
Cote
1L/100
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1968
Résultat n°15
Cote
1L/105
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1978
  • Chapitres 977 à divers et états des restes
Résultat n°16
Cote
2L/21
Date
1957-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Régies
Résultat n°17
Cote
2L/25
Date
1935-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1935-1943
Résultat n°18
Cote
2L/19
Date
1890-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
Résultat n°19
Cote
2L/10
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1980-1983
Résultat n°20
Cote
1L/99
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1963