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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  2. Résultat n°2

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  3. Résultat n°3

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  4. Résultat n°4

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  5. Résultat n°5

    1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859

    Date

    1839-1859

    Cote

    2L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
  6. Résultat n°6

    Fonctionnement

    Date

    1842-1941

    Cote

    2L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Fonctionnement
  7. Résultat n°7

    Dossiers d'emprunts

    Date

    1846-1975

    Cote

    2L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Dossiers d'emprunts
  8. Résultat n°8

    1857-1930

    Date

    1857-1930

    Cote

    2L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1857-1930
  9. Résultat n°9

    1865-1867

    Date

    1865-1867

    Cote

    2L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1865-1867
  10. Résultat n°10

    1868-1870, 1880

    Date

    1868-1880

    Cote

    2L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1868-1870, 1880
  11. Résultat n°11

    Préparation

    Date

    1882-1982

    Cote

    2L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Préparation
  12. Résultat n°12

    Droit d'abattage à l'abattoir municipal

    Date

    1890-1974

    Cote

    2L/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
  13. Résultat n°13

    Concessions et taxes funéraires

    Date

    1918-1983

    Cote

    2L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Concessions et taxes funéraires
  14. Résultat n°14

    Création et renouvellement de taxes et tarifs

    Date

    1929-1954

    Cote

    2L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Création et renouvellement de taxes et tarifs
  15. Résultat n°15

    Décisions

    Date

    1930-1986

    Cote

    2L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Décisions
  16. Résultat n°16

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    2L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1935-1943
  17. Résultat n°17

    Loyers

    Date

    1949-1982

    Cote

    2L/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Loyers
  18. Résultat n°18

    Dons et legs

    Date

    1953-1977

    Cote

    2L/13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Dons et legs
  19. Résultat n°19

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/89

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1969
  20. Résultat n°20

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/90

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1970