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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1977-1998

    Date

    1977-1998

    Cote

    1L/111

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Registres de subventions
    • 1977-1998
  2. Résultat n°2

    Décisions

    Date

    1930-1986

    Cote

    2L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Décisions
  3. Résultat n°3

    Régies

    Date

    1957-1984

    Cote

    2L/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Régies
  4. Résultat n°4

    Années 1980-1983

    Date

    1980-1984

    Cote

    2L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1980-1983
  5. Résultat n°5

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/89

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1969
  6. Résultat n°6

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/90

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1970
  7. Résultat n°7

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/91

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1971
  8. Résultat n°8

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1L/97

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1982
  9. Résultat n°9

    Décisions

    Date

    1957-1983

    Cote

    2L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Décisions
  10. Résultat n°10

    Concessions et taxes funéraires

    Date

    1918-1983

    Cote

    2L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Concessions et taxes funéraires
  11. Résultat n°11

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/98

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1983
  12. Résultat n°12

    Années 1963-1967

    Date

    1963-1982

    Cote

    2L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1963-1967
  13. Résultat n°13

    Loyers

    Date

    1949-1982

    Cote

    2L/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Loyers
  14. Résultat n°14

    Préparation

    Date

    1882-1982

    Cote

    2L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Préparation
  15. Résultat n°15

    1980 à 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1L/96

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1980 à 1981
  16. Résultat n°16

    Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires

    Date

    1979-1981

    Cote

    2L/11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
  17. Résultat n°17

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1981

    Cote

    2L/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1975-1979
  18. Résultat n°18

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  19. Résultat n°19

    Chapitres 945 à 971

    Date

    1978-1979

    Cote

    1L/104

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1978
    • Chapitres 945 à 971
  20. Résultat n°20

    1978 à 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    1L/95

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1978 à 1979
  21. Résultat n°21

    Chapitres 977 à divers et états des restes

    Date

    1977-1978

    Cote

    1L/105

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1978
    • Chapitres 977 à divers et états des restes
  22. Résultat n°22

    Années 1967-1971

    Date

    1967-1978

    Cote

    2L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1967-1971
  23. Résultat n°23

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  24. Résultat n°24

    Dons et legs

    Date

    1953-1977

    Cote

    2L/13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Dons et legs
  25. Résultat n°25

    1976 à 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    1L/94

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1976 à 1977
  26. Résultat n°26

    Années 1971-1974

    Date

    1971-1977

    Cote

    2L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1971-1974
  27. Résultat n°27

    Dossiers d'emprunts

    Date

    1846-1975

    Cote

    2L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Dossiers d'emprunts
  28. Résultat n°28

    1958-1975

    Date

    1958-1975

    Cote

    1L/110

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Registres de subventions
    • 1958-1975
  29. Résultat n°29

    1974 à 1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    1L/93

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1974 à 1975
  30. Résultat n°30

    Droit d'abattage à l'abattoir municipal

    Date

    1890-1974

    Cote

    2L/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
  31. Résultat n°31

    1972 à 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    1L/92

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1972 à 1973
  32. Résultat n°32

    Années 1957-1962

    Date

    1957-1973

    Cote

    2L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1957-1962
  33. Résultat n°33

    Chapitres 937 à 951

    Date

    1973

    Cote

    1L/102

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 937 à 951
  34. Résultat n°34

    Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation

    Date

    1973

    Cote

    1L/103

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation
  35. Résultat n°35

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1L/100

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1968
  36. Résultat n°36

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1L/99

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1963
  37. Résultat n°37

    Chapitres 900 à 936

    Date

    1973

    Cote

    1L/101

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 900 à 936
  38. Résultat n°38

    1967 à 1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1L/88

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1967 à 1968
  39. Résultat n°39

    1965 à 1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1L/87

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1965 à 1966
  40. Résultat n°40

    1962 à 1964

    Date

    1962-1964

    Cote

    1L/86

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1962 à 1964
  41. Résultat n°41

    1959 à 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    1L/85

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1959 à 1961
  42. Résultat n°42

    1955 à 1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    1L/84

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1955 à 1958
  43. Résultat n°43

    Création et renouvellement de taxes et tarifs

    Date

    1929-1954

    Cote

    2L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Création et renouvellement de taxes et tarifs
  44. Résultat n°44

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    2L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1935-1943
  45. Résultat n°45

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  46. Résultat n°46

    Fonctionnement

    Date

    1842-1941

    Cote

    2L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Fonctionnement
  47. Résultat n°47

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  48. Résultat n°48

    1857-1930

    Date

    1857-1930

    Cote

    2L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1857-1930
  49. Résultat n°49

    1868-1870, 1880

    Date

    1868-1880

    Cote

    2L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1868-1870, 1880
  50. Résultat n°50

    1865-1867

    Date

    1865-1867

    Cote

    2L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1865-1867
  51. Résultat n°51

    1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859

    Date

    1839-1859

    Cote

    2L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859