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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/85
Date
1959-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1959 à 1961
Résultat n°2
Cote
1L/89
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1969
Résultat n°3
Cote
1L/96
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1980 à 1981
Résultat n°4
Cote
1L/90
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1970
Résultat n°5
Cote
2L/20
Date
1816-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Autres droits
Résultat n°6
Cote
2L/11
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
Résultat n°7
Cote
1L/102
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1973
  • Chapitres 937 à 951
Résultat n°8
Cote
2L/2
Date
1846-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Emprunts
  • Dossiers d'emprunts
Résultat n°9
Cote
2L/18
Date
1868-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1868-1870, 1880
Résultat n°10
Cote
2L/14
Date
1929-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Création et renouvellement de taxes et tarifs
Résultat n°11
Cote
1L/103
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1973
  • Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation
Résultat n°12
Cote
1L/92
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1972 à 1973
Résultat n°13
Cote
2L/9
Date
1975-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1975-1979
Résultat n°14
Cote
1L/100
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1968
Résultat n°15
Cote
1L/105
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1978
  • Chapitres 977 à divers et états des restes
Résultat n°16
Cote
2L/21
Date
1957-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Régies
Résultat n°17
Cote
2L/25
Date
1935-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1935-1943
Résultat n°18
Cote
2L/19
Date
1890-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
Résultat n°19
Cote
2L/10
Date
1980-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1980-1983
Résultat n°20
Cote
1L/99
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1963
Résultat n°21
Cote
2L/27
Date
an VI-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Perception des droits
Résultat n°22
Cote
2L/6
Date
1963-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1963-1967
Résultat n°23
Cote
1L/91
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1971
Résultat n°24
Cote
2L/22
Date
1836-1981
Lieu
Nouvelle ville (Pontivy ; quartier), Gros chêne, Manoir du (Pontivy), Zone industrielle Pontivy-Le Sourn (Morbihan)
Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Vente de produits domaniaux et financiers
Résultat n°25
Cote
1L/101
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1973
  • Chapitres 900 à 936
Résultat n°26
Cote
1L/104
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Justificatifs de recettes
  • 1978
  • Chapitres 945 à 971
Résultat n°27
Cote
2L/23
Date
1752-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Relations avec la Préfecture et les autres communes
Résultat n°28
Cote
1L/110
Date
1958-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Registres de subventions
  • 1958-1975
Résultat n°29
Cote
1L/86
Date
1962-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1962 à 1964
Résultat n°30
Cote
1L/97
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1982
Résultat n°31
Cote
2L/13
Date
1953-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Dons et legs
Résultat n°32
Cote
1L/94
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1976 à 1977
Résultat n°33
Cote
2L/8
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1971-1974
Résultat n°34
Cote
2L/3
Date
1930-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Emprunts
  • Décisions
Résultat n°35
Cote
2L/17
Date
1865-1867
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1865-1867
Résultat n°36
Cote
2L/5
Date
1957-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1957-1962
Résultat n°37
Cote
2L/4
Date
1957-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Décisions
Résultat n°38
Cote
2L/15
Date
1918-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Concessions et taxes funéraires
Résultat n°39
Cote
1L/95
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1978 à 1979
Résultat n°40
Cote
2L/12
Date
1949-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Loyers
Résultat n°41
Cote
1L/111
Date
1977-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Registres de subventions
  • 1977-1998
Résultat n°42
Cote
1L/87
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1965 à 1966
Résultat n°43
Cote
2L/26
Date
1842-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Fonctionnement
Résultat n°44
Cote
1L/93
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1974 à 1975
Résultat n°45
Cote
2L/24
Date
1857-1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1857-1930
Résultat n°46
Cote
2L/16
Date
1839-1859
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
Résultat n°47
Cote
1L/98
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1983
Résultat n°48
Cote
2L/7
Date
1967-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1967-1971
Résultat n°49
Cote
1L/84
Date
1955-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1955 à 1958
Résultat n°50
Cote
2L/1
Date
1882-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Emprunts
  • Préparation
Résultat n°51
Cote
1L/88
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

  • Comptabilité
  • Recettes
  • Livres de détails des recettes
  • 1967 à 1968