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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Typologies
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Sujets
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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Perception des droits
Cote
2L/27
 Date
an VI-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Perception des droits
Résultat n°2

Fonctionnement
Cote
2L/26
 Date
1842-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Fonctionnement
Résultat n°3

1935-1943
Cote
2L/25
 Date
1935-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1935-1943
Résultat n°4

1857-1930
Cote
2L/24
 Date
1857-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
  • 1857-1930
Résultat n°5

Relations avec la Préfecture et les autres communes
Cote
2L/23
 Date
1752-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Octroi
  • Réglementation et tarification
  • Relations avec la Préfecture et les autres communes
Résultat n°6

Vente de produits domaniaux et financiers
Cote
2L/22
 Date
1836-1981
 Lieu
Nouvelle ville (Pontivy ; quartier), Gros chêne, Manoir du (Pontivy), Zone industrielle Pontivy-Le Sourn (Morbihan)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Vente de produits domaniaux et financiers
Résultat n°7

Régies
Cote
2L/21
 Date
1957-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Régies
Résultat n°8

Autres droits
Cote
2L/20
 Date
1816-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Autres droits
Résultat n°9

Droit d'abattage à l'abattoir municipal
Cote
2L/19
 Date
1890-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
Résultat n°10

1868-1870, 1880
Cote
2L/18
 Date
1868-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1868-1870, 1880
Résultat n°11

1865-1867
Cote
2L/17
 Date
1865-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1865-1867
Résultat n°12

1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
Cote
2L/16
 Date
1839-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
  • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
Résultat n°13

Concessions et taxes funéraires
Cote
2L/15
 Date
1918-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Concessions et taxes funéraires
Résultat n°14

Création et renouvellement de taxes et tarifs
Cote
2L/14
 Date
1929-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Taxes et droits
  • Création et renouvellement de taxes et tarifs
Résultat n°15

Dons et legs
Cote
2L/13
 Date
1953-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Dons et legs
Résultat n°16

Loyers
Cote
2L/12
 Date
1949-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Loyers
Résultat n°17

Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires
Cote
2L/11
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
Résultat n°18

Années 1980-1983
Cote
2L/10
 Date
1980-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1980-1983
Résultat n°19

Années 1975-1979
Cote
2L/9
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1975-1979
Résultat n°20

Années 1971-1974
Cote
2L/8
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

  • Subventions reçues
  • Dossiers de demandes et justificatifs
  • Années 1971-1974