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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  2. Résultat n°2

    1979

    Date

    1979

    Cote

    1L/28

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1979
  3. Résultat n°3

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1l/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1970
  4. Résultat n°4

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1973
  5. Résultat n°5

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1967
  6. Résultat n°6

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1971
  7. Résultat n°7

    1980

    Date

    1980

    Cote

    1L/29

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1980
  8. Résultat n°8

    1790 à 1808

    Date

    1790-1808

    Cote

    1L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1790 à 1808
  9. Résultat n°9

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1968
  10. Résultat n°10

    1975

    Date

    1975

    Cote

    1L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1975
  11. Résultat n°11

    1977

    Date

    1977

    Cote

    1L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1977
  12. Résultat n°12

    1978

    Date

    1978

    Cote

    1L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1978
  13. Résultat n°13

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1L/30

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1981
  14. Résultat n°14

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1969
  15. Résultat n°15

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1974
  16. Résultat n°16

    1976

    Date

    1976

    Cote

    1L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1976
  17. Résultat n°17

    1972

    Date

    1972

    Cote

    1l/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1972
  18. Résultat n°18

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  19. Résultat n°19

    1809 à 1826

    Date

    1809-1826

    Cote

    1L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1809 à 1826
  20. Résultat n°20

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1974
  21. Résultat n°21

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1970
  22. Résultat n°22

    1972

    Date

    1972

    Cote

    1L/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1972
  23. Résultat n°23

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/62

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1971
  24. Résultat n°24

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1L/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1973
  25. Résultat n°25

    1811-1844

    Date

    1811-1844

    Cote

    1L/40

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1811-1844
  26. Résultat n°26

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/70

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1983
  27. Résultat n°27

    Contrôle des comptes

    Date

    1813-1982

    Cote

    1L/32

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Contrôle des comptes
  28. Résultat n°28

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  29. Résultat n°29

    1827-1843

    Date

    1827-1843

    Cote

    1L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1827-1843
  30. Résultat n°30

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  31. Résultat n°31

    1837 à 1848

    Date

    1837-1848

    Cote

    1L/33

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1837 à 1848
  32. Résultat n°32

    Livre des comptes par service

    Date

    1837-1844

    Cote

    1L/38

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livre des comptes par service
  33. Résultat n°33

    1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859

    Date

    1839-1859

    Cote

    2L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
  34. Résultat n°34

    Fonctionnement

    Date

    1842-1941

    Cote

    2L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Fonctionnement
  35. Résultat n°35

    1844 à 1859

    Date

    1844-1859

    Cote

    1L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1844 à 1859
  36. Résultat n°36

    1845 à 1865

    Date

    1845-1865

    Cote

    1L/41

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1845 à 1865
  37. Résultat n°37

    Dossiers d'emprunts

    Date

    1846-1975

    Cote

    2L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Dossiers d'emprunts
  38. Résultat n°38

    1851 à 1859

    Date

    1851-1859

    Cote

    1L/34

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1851 à 1859
  39. Résultat n°39

    Autres dépenses

    Date

    1856-1983

    Cote

    3L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Autres dépenses
  40. Résultat n°40

    1857-1930

    Date

    1857-1930

    Cote

    2L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1857-1930