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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1O/75

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1983
  2. Résultat n°2

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1O/74

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1982
  3. Résultat n°3

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1O/73

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1981
  4. Résultat n°4

    Préparation et suivi budgétaires

    Date

    1967-1980

    Cote

    1O/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Préparation et suivi budgétaires
  5. Résultat n°5

    Registres comptables

    Date

    1976-1983

    Cote

    1O/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Registres comptables
  6. Résultat n°6

    Pièces comptables

    Date

    1892-1978

    Cote

    1O/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Pièces comptables
  7. Résultat n°7

    Assainissement des établissements situés en zone industrielle

    Date

    1972-1975

    Cote

    1O/62

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Raccordements au réseau d'assainissement
    • Assainissement des établissements situés en zone industrielle
  8. Résultat n°8

    Tarifs et réglements

    Date

    1926-1978

    Cote

    1O/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Raccordements au réseau d'assainissement
    • Tarifs et réglements
  9. Résultat n°9

    Rôles

    Date

    1958-1963

    Cote

    1O/60

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Consommation
    • Rôles
  10. Résultat n°10

    Consommation des industriels et collectivités

    Date

    1958-1973

    Cote

    1O/59

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Consommation
    • Consommation des industriels et collectivités
  11. Résultat n°11

    Concessions à des établissements publics

    Date

    1891-1955

    Cote

    1O/58

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Concessions à des établissements publics
  12. Résultat n°12

    Abonnements

    Date

    1891-1979

    Cote

    1O/57

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Abonnements
  13. Résultat n°13

    Tarifs et règlements

    Date

    1887-1982

    Cote

    1O/56

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Tarifs et règlements
  14. Résultat n°14

    Autres dépenses

    Date

    1856-1983

    Cote

    3L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Autres dépenses
  15. Résultat n°15

    1983-1984

    Date

    1982-1985

    Cote

    3L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1983-1984
  16. Résultat n°16

    1982

    Date

    1981-1983

    Cote

    3L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1982
  17. Résultat n°17

    1981

    Date

    1980-1982

    Cote

    3L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1981
  18. Résultat n°18

    1979

    Date

    1978-1980

    Cote

    3L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1979
  19. Résultat n°19

    1978

    Date

    1977-1979

    Cote

    3L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1978
  20. Résultat n°20

    1973 et 1977

    Date

    1972-1978

    Cote

    3L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1973 et 1977
  21. Résultat n°21

    Marchés publics

    Date

    1895-1980

    Cote

    3L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Marchés publics
  22. Résultat n°22

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  23. Résultat n°23

    Fonctionnement

    Date

    1842-1941

    Cote

    2L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Fonctionnement
  24. Résultat n°24

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    2L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1935-1943
  25. Résultat n°25

    1857-1930

    Date

    1857-1930

    Cote

    2L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1857-1930
  26. Résultat n°26

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  27. Résultat n°27

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  28. Résultat n°28

    Régies

    Date

    1957-1984

    Cote

    2L/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Régies
  29. Résultat n°29

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  30. Résultat n°30

    Droit d'abattage à l'abattoir municipal

    Date

    1890-1974

    Cote

    2L/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
  31. Résultat n°31

    1868-1870, 1880

    Date

    1868-1880

    Cote

    2L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1868-1870, 1880
  32. Résultat n°32

    1865-1867

    Date

    1865-1867

    Cote

    2L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1865-1867
  33. Résultat n°33

    1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859

    Date

    1839-1859

    Cote

    2L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
  34. Résultat n°34

    Concessions et taxes funéraires

    Date

    1918-1983

    Cote

    2L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Concessions et taxes funéraires
  35. Résultat n°35

    Création et renouvellement de taxes et tarifs

    Date

    1929-1954

    Cote

    2L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Création et renouvellement de taxes et tarifs
  36. Résultat n°36

    Dons et legs

    Date

    1953-1977

    Cote

    2L/13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Dons et legs
  37. Résultat n°37

    Loyers

    Date

    1949-1982

    Cote

    2L/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Loyers
  38. Résultat n°38

    Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires

    Date

    1979-1981

    Cote

    2L/11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
  39. Résultat n°39

    Années 1980-1983

    Date

    1980-1984

    Cote

    2L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1980-1983
  40. Résultat n°40

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1981

    Cote

    2L/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1975-1979