Filtrer les résultats
Période
  • 18
  • 62
  • 140
Multimédias
  • 159
Nom de l'inventaire
  • 111
  • 27
  • 13
  • 8
Personnes
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 6
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 159
  • 79
  • 52
  • 52
  • 51
Afficher plus

159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1O/75

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1983
  2. Résultat n°2

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1O/74

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1982
  3. Résultat n°3

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1O/73

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1981
  4. Résultat n°4

    Préparation et suivi budgétaires

    Date

    1967-1980

    Cote

    1O/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Préparation et suivi budgétaires
  5. Résultat n°5

    Registres comptables

    Date

    1976-1983

    Cote

    1O/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Registres comptables
  6. Résultat n°6

    Pièces comptables

    Date

    1892-1978

    Cote

    1O/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Pièces comptables
  7. Résultat n°7

    Assainissement des établissements situés en zone industrielle

    Date

    1972-1975

    Cote

    1O/62

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Raccordements au réseau d'assainissement
    • Assainissement des établissements situés en zone industrielle
  8. Résultat n°8

    Tarifs et réglements

    Date

    1926-1978

    Cote

    1O/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Raccordements au réseau d'assainissement
    • Tarifs et réglements
  9. Résultat n°9

    Rôles

    Date

    1958-1963

    Cote

    1O/60

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Consommation
    • Rôles
  10. Résultat n°10

    Consommation des industriels et collectivités

    Date

    1958-1973

    Cote

    1O/59

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Consommation
    • Consommation des industriels et collectivités
  11. Résultat n°11

    Concessions à des établissements publics

    Date

    1891-1955

    Cote

    1O/58

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Concessions à des établissements publics
  12. Résultat n°12

    Abonnements

    Date

    1891-1979

    Cote

    1O/57

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Abonnements
  13. Résultat n°13

    Tarifs et règlements

    Date

    1887-1982

    Cote

    1O/56

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Tarifs et règlements
  14. Résultat n°14

    Autres dépenses

    Date

    1856-1983

    Cote

    3L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Autres dépenses
  15. Résultat n°15

    1983-1984

    Date

    1982-1985

    Cote

    3L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1983-1984
  16. Résultat n°16

    1982

    Date

    1981-1983

    Cote

    3L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1982
  17. Résultat n°17

    1981

    Date

    1980-1982

    Cote

    3L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1981
  18. Résultat n°18

    1979

    Date

    1978-1980

    Cote

    3L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1979
  19. Résultat n°19

    1978

    Date

    1977-1979

    Cote

    3L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1978
  20. Résultat n°20

    1973 et 1977

    Date

    1972-1978

    Cote

    3L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1973 et 1977
  21. Résultat n°21

    Marchés publics

    Date

    1895-1980

    Cote

    3L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Marchés publics
  22. Résultat n°22

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  23. Résultat n°23

    Fonctionnement

    Date

    1842-1941

    Cote

    2L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Fonctionnement
  24. Résultat n°24

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    2L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1935-1943
  25. Résultat n°25

    1857-1930

    Date

    1857-1930

    Cote

    2L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1857-1930
  26. Résultat n°26

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  27. Résultat n°27

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  28. Résultat n°28

    Régies

    Date

    1957-1984

    Cote

    2L/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Régies
  29. Résultat n°29

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  30. Résultat n°30

    Droit d'abattage à l'abattoir municipal

    Date

    1890-1974

    Cote

    2L/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
  31. Résultat n°31

    1868-1870, 1880

    Date

    1868-1880

    Cote

    2L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1868-1870, 1880
  32. Résultat n°32

    1865-1867

    Date

    1865-1867

    Cote

    2L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1865-1867
  33. Résultat n°33

    1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859

    Date

    1839-1859

    Cote

    2L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
  34. Résultat n°34

    Concessions et taxes funéraires

    Date

    1918-1983

    Cote

    2L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Concessions et taxes funéraires
  35. Résultat n°35

    Création et renouvellement de taxes et tarifs

    Date

    1929-1954

    Cote

    2L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Création et renouvellement de taxes et tarifs
  36. Résultat n°36

    Dons et legs

    Date

    1953-1977

    Cote

    2L/13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Dons et legs
  37. Résultat n°37

    Loyers

    Date

    1949-1982

    Cote

    2L/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Loyers
  38. Résultat n°38

    Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires

    Date

    1979-1981

    Cote

    2L/11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
  39. Résultat n°39

    Années 1980-1983

    Date

    1980-1984

    Cote

    2L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1980-1983
  40. Résultat n°40

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1981

    Cote

    2L/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1975-1979
  41. Résultat n°41

    Années 1971-1974

    Date

    1971-1977

    Cote

    2L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1971-1974
  42. Résultat n°42

    Années 1967-1971

    Date

    1967-1978

    Cote

    2L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1967-1971
  43. Résultat n°43

    Années 1963-1967

    Date

    1963-1982

    Cote

    2L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1963-1967
  44. Résultat n°44

    Années 1957-1962

    Date

    1957-1973

    Cote

    2L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1957-1962
  45. Résultat n°45

    Décisions

    Date

    1957-1983

    Cote

    2L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Décisions
  46. Résultat n°46

    Décisions

    Date

    1930-1986

    Cote

    2L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Décisions
  47. Résultat n°47

    Dossiers d'emprunts

    Date

    1846-1975

    Cote

    2L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Dossiers d'emprunts
  48. Résultat n°48

    Préparation

    Date

    1882-1982

    Cote

    2L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Préparation
  49. Résultat n°49

    1977-1998

    Date

    1977-1998

    Cote

    1L/111

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Registres de subventions
    • 1977-1998
  50. Résultat n°50

    1958-1975

    Date

    1958-1975

    Cote

    1L/110

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Registres de subventions
    • 1958-1975
  51. Résultat n°51

    Chapitres 904 à 922 et divers

    Date

    1968-1980

    Cote

    1L/109

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Fiches de comptabilité de programme
    • Chapitres 904 à 922 et divers
  52. Résultat n°52

    Chapitres 902 à 903

    Date

    1968-1980

    Cote

    1L/108

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Fiches de comptabilité de programme
    • Chapitres 902 à 903
  53. Résultat n°53

    Chapitres 900 à 901

    Date

    1968-1980

    Cote

    1L/107

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Fiches de comptabilité de programme
    • Chapitres 900 à 901
  54. Résultat n°54

    Chapitres 105 à 2364

    Date

    1968-1980

    Cote

    1L/106

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Fiches de comptabilité de programme
    • Chapitres 105 à 2364
  55. Résultat n°55

    Chapitres 977 à divers et états des restes

    Date

    1977-1978

    Cote

    1L/105

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1978
    • Chapitres 977 à divers et états des restes
  56. Résultat n°56

    Chapitres 945 à 971

    Date

    1978-1979

    Cote

    1L/104

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1978
    • Chapitres 945 à 971
  57. Résultat n°57

    Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation

    Date

    1973

    Cote

    1L/103

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation
  58. Résultat n°58

    Chapitres 937 à 951

    Date

    1973

    Cote

    1L/102

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 937 à 951
  59. Résultat n°59

    Chapitres 900 à 936

    Date

    1973

    Cote

    1L/101

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 900 à 936
  60. Résultat n°60

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1L/100

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1968
  61. Résultat n°61

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1L/99

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1963
  62. Résultat n°62

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/98

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1983
  63. Résultat n°63

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1L/97

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1982
  64. Résultat n°64

    1980 à 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1L/96

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1980 à 1981
  65. Résultat n°65

    1978 à 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    1L/95

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1978 à 1979
  66. Résultat n°66

    1976 à 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    1L/94

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1976 à 1977
  67. Résultat n°67

    1974 à 1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    1L/93

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1974 à 1975
  68. Résultat n°68

    1972 à 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    1L/92

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1972 à 1973
  69. Résultat n°69

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/91

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1971
  70. Résultat n°70

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/90

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1970
  71. Résultat n°71

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/89

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1969
  72. Résultat n°72

    1967 à 1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1L/88

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1967 à 1968
  73. Résultat n°73

    1965 à 1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1L/87

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1965 à 1966
  74. Résultat n°74

    1962 à 1964

    Date

    1962-1964

    Cote

    1L/86

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1962 à 1964
  75. Résultat n°75

    1959 à 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    1L/85

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1959 à 1961
  76. Résultat n°76

    1955 à 1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    1L/84

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1955 à 1958
  77. Résultat n°77

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/83

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1983
  78. Résultat n°78

    1939 à 1942

    Date

    1939-1942

    Cote

    1L/82

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1939 à 1942
  79. Résultat n°79

    1938

    Date

    1938

    Cote

    1L/81

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1938
  80. Résultat n°80

    1930 à 1935

    Date

    1930-1935

    Cote

    1L/80

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1930 à 1935