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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  2. Résultat n°2

    1979

    Date

    1979

    Cote

    1L/28

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1979
  3. Résultat n°3

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1l/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1970
  4. Résultat n°4

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1973
  5. Résultat n°5

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1967
  6. Résultat n°6

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1971
  7. Résultat n°7

    1980

    Date

    1980

    Cote

    1L/29

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1980
  8. Résultat n°8

    1790 à 1808

    Date

    1790-1808

    Cote

    1L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1790 à 1808
  9. Résultat n°9

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1968
  10. Résultat n°10

    1975

    Date

    1975

    Cote

    1L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1975
  11. Résultat n°11

    1977

    Date

    1977

    Cote

    1L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1977
  12. Résultat n°12

    1978

    Date

    1978

    Cote

    1L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1978
  13. Résultat n°13

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1L/30

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1981
  14. Résultat n°14

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1969
  15. Résultat n°15

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1974
  16. Résultat n°16

    1976

    Date

    1976

    Cote

    1L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1976
  17. Résultat n°17

    1972

    Date

    1972

    Cote

    1l/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1972
  18. Résultat n°18

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  19. Résultat n°19

    1809 à 1826

    Date

    1809-1826

    Cote

    1L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1809 à 1826
  20. Résultat n°20

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1974
  21. Résultat n°21

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1970
  22. Résultat n°22

    1972

    Date

    1972

    Cote

    1L/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1972
  23. Résultat n°23

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/62

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1971
  24. Résultat n°24

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1L/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1973
  25. Résultat n°25

    1811-1844

    Date

    1811-1844

    Cote

    1L/40

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1811-1844
  26. Résultat n°26

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/70

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1983
  27. Résultat n°27

    Contrôle des comptes

    Date

    1813-1982

    Cote

    1L/32

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Contrôle des comptes
  28. Résultat n°28

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  29. Résultat n°29

    1827-1843

    Date

    1827-1843

    Cote

    1L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1827-1843
  30. Résultat n°30

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers
  31. Résultat n°31

    1837 à 1848

    Date

    1837-1848

    Cote

    1L/33

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1837 à 1848
  32. Résultat n°32

    Livre des comptes par service

    Date

    1837-1844

    Cote

    1L/38

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livre des comptes par service
  33. Résultat n°33

    1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859

    Date

    1839-1859

    Cote

    2L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1839, 1849-1851, 1854, 1857-1859
  34. Résultat n°34

    Fonctionnement

    Date

    1842-1941

    Cote

    2L/26

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Fonctionnement
  35. Résultat n°35

    1844 à 1859

    Date

    1844-1859

    Cote

    1L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1844 à 1859
  36. Résultat n°36

    1845 à 1865

    Date

    1845-1865

    Cote

    1L/41

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1845 à 1865
  37. Résultat n°37

    Dossiers d'emprunts

    Date

    1846-1975

    Cote

    2L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Dossiers d'emprunts
  38. Résultat n°38

    1851 à 1859

    Date

    1851-1859

    Cote

    1L/34

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1851 à 1859
  39. Résultat n°39

    Autres dépenses

    Date

    1856-1983

    Cote

    3L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Autres dépenses
  40. Résultat n°40

    1857-1930

    Date

    1857-1930

    Cote

    2L/24

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1857-1930
  41. Résultat n°41

    1860 à 1891

    Date

    1860-1891

    Cote

    1L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1860 à 1891
  42. Résultat n°42

    1860 à 1864

    Date

    1860-1864

    Cote

    1L/35

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1860 à 1864
  43. Résultat n°43

    1865 à 1871

    Date

    1865-1871

    Cote

    1L/36

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1865 à 1871
  44. Résultat n°44

    1865-1867

    Date

    1865-1867

    Cote

    2L/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1865-1867
  45. Résultat n°45

    1868-1870, 1880

    Date

    1868-1880

    Cote

    2L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1868-1870, 1880
  46. Résultat n°46

    1872 à 1875

    Date

    1872-1875

    Cote

    1L/37

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1872 à 1875
  47. Résultat n°47

    1879-1923

    Date

    1879-1923

    Cote

    1L/71

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1879-1923
  48. Résultat n°48

    1879-1885

    Date

    1879-1885

    Cote

    1L/42

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1879-1885
  49. Résultat n°49

    Préparation

    Date

    1882-1982

    Cote

    2L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Préparation
  50. Résultat n°50

    1886 à 1893

    Date

    1886-1893

    Cote

    1L/43

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1886 à 1893
  51. Résultat n°51

    Tarifs et règlements

    Date

    1887-1982

    Cote

    1O/56

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Tarifs et règlements
  52. Résultat n°52

    Droit d'abattage à l'abattoir municipal

    Date

    1890-1974

    Cote

    2L/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
  53. Résultat n°53

    Préparation des budgets

    Date

    1890-1981, 1890-1981

    Cote

    1L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Préparation des budgets
  54. Résultat n°54

    Abonnements

    Date

    1891-1979

    Cote

    1O/57

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Abonnements
  55. Résultat n°55

    Concessions à des établissements publics

    Date

    1891-1955

    Cote

    1O/58

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Concessions à des établissements publics
  56. Résultat n°56

    Pièces comptables

    Date

    1892-1978

    Cote

    1O/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Pièces comptables
  57. Résultat n°57

    1892 à 1905

    Date

    1892-1905

    Cote

    1L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1892 à 1905
  58. Résultat n°58

    1894 à 1901

    Date

    1894-1901

    Cote

    1L/44

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1894 à 1901
  59. Résultat n°59

    Marchés publics

    Date

    1895-1980

    Cote

    3L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Marchés publics
  60. Résultat n°60

    1896 à 1900

    Date

    1896-1900

    Cote

    1L/74

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1896 à 1900
  61. Résultat n°61

    1938

    Date

    1938

    Cote

    1L/81

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1938
  62. Résultat n°62

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1L/83

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1983
  63. Résultat n°63

    1901 à 1902

    Date

    1901-1902

    Cote

    1L/75

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1901 à 1902
  64. Résultat n°64

    1902 à 1908

    Date

    1902-1908

    Cote

    1L/45

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1902 à 1908
  65. Résultat n°65

    1904 à 1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    1L/76

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1904 à 1907
  66. Résultat n°66

    1906 à 1923

    Date

    1906-1923

    Cote

    1L/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1906 à 1923
  67. Résultat n°67

    1909 à 1917

    Date

    1909-1917

    Cote

    1L/77

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1909 à 1917
  68. Résultat n°68

    1909 à 1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    1L/46

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1909 à 1914
  69. Résultat n°69

    1915 à 1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    1L/47

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1915 à 1918
  70. Résultat n°70

    Concessions et taxes funéraires

    Date

    1918-1983

    Cote

    2L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Concessions et taxes funéraires
  71. Résultat n°71

    1918 à 1923

    Date

    1918-1923

    Cote

    1L/78

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1918 à 1923
  72. Résultat n°72

    1919 à 1923

    Date

    1919-1923

    Cote

    1L/48

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1919 à 1923
  73. Résultat n°73

    1924 à 1938

    Date

    1924-1938

    Cote

    1L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1924 à 1938
  74. Résultat n°74

    1924 à 1929

    Date

    1924-1929

    Cote

    1L/49

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1924 à 1929
  75. Résultat n°75

    1924 à 1929

    Date

    1924-1929

    Cote

    1L/79

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1924 à 1929
  76. Résultat n°76

    Tarifs et réglements

    Date

    1926-1978

    Cote

    1O/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Raccordements au réseau d'assainissement
    • Tarifs et réglements
  77. Résultat n°77

    Délibérations relatives aux dépenses et aux recettes

    Date

    1928-1981

    Cote

    1L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Délibérations relatives aux dépenses et aux recettes
  78. Résultat n°78

    Création et renouvellement de taxes et tarifs

    Date

    1929-1954

    Cote

    2L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Création et renouvellement de taxes et tarifs
  79. Résultat n°79

    1930-1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    1L/50

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1930-1934
  80. Résultat n°80

    1930 à 1935

    Date

    1930-1935

    Cote

    1L/80

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1930 à 1935