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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets et comptes.

    Date

    1847-1977

    Cote

    1 Q art. 2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...

    • Bureau de bienfaisance et bureau d'aide sociale
    • Finances
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  2. Résultat n°2

    Réélections triennales

    Date

    1846

    Cote

    3 H 2/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Réélections triennales
  3. Résultat n°3
    Création de la ville nouvelle

    28 medias

    Création de la ville nouvelle

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Fondation de Napoléonville: Modification des limites...
    • Création de la ville nouvelle
  4. Résultat n°4

    Pièces relatives à l'année 1845

    Date

    1845

    Cote

    3 H 2/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1845
  5. Résultat n°5

    Etablissement de vicariats et succursales

    Date

    1820-1910

    Cote

    2 P 2

    • Contexte : Série P : Cultes

    • 2 P : Période concordataire
    • Etablissement de vicariats et succursales
  6. Résultat n°6

    Généralités

    Date

    1791-1973

    Cote

    2H1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Généralités
  7. Résultat n°7

    Livrets de comptes

    Date

    1839-1868

    Cote

    3 Q 11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Finances
    • Livrets de comptes
  8. Résultat n°8

    Budgets

    Date

    1811-1897

    Cote

    2 P 8

    • Contexte : Série P : Cultes

    • 2 P : Période concordataire
    • Fabrique
    • Budgets
  9. Résultat n°9
    Section F dite de la Houssaie, 1e subdivision depuis le n°1er jusqu'à 359 dernier. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    2 lots 22 medias

    Section F dite de la Houssaie, 1e subdivision depuis le n°1er jusqu'à 359 dernier. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section F dite de la Houssaie, 1e subdivision depuis...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  10. Résultat n°10

    Comptabilité

    Date

    1838-1844

    Cote

    1 Q art. 5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...

    • Bureau de bienfaisance et bureau d'aide sociale
    • Finances
    • Comptabilité

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  11. Résultat n°11
    Création d'un département du Blavet

    8 medias

    Création d'un département du Blavet

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Divers. - Correspondance (1800-1836). Réquisition de...
    • Création d'un département du Blavet
  12. Résultat n°12

    Pièces relatives à l'années 1843

    Date

    1843

    Cote

    3 H 2/17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'années 1843
  13. Résultat n°13

    Sous-série 4 J : Prison

    Date

    1805-1848

    Cote

    4 J 1

    • Contexte : Sous-série 4 J : Prison

  14. Résultat n°14
    Logement de l'Empereur

    1 media

    Logement de l'Empereur

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Préparatifs pour la visite de l'Empereur : pièces comptables
    • Logement de l'Empereur
  15. Résultat n°15

    Organisation.

    Date

    1802-1969

    Cote

    1 J 1020

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fonctionnement du commissariat
    • Fonctionnement général du commissariat.
    • Organisation.
  16. Résultat n°16
    Section B dite de Talhouet, 2eme subdivision depuis le n°269 jusqu'à 507. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 68 x 100 cm.

    2 lots 22 medias

    Section B dite de Talhouet, 2eme subdivision depuis le n°269 jusqu'à 507. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 68 x 100 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section B dite de Talhouet, 2eme subdivision depuis...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  17. Résultat n°17
    Section H dite de S[ain]te Tréphine, 2e subdivision depuis le n°135 jusqu'à 470 dernier. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 95 cm.

    2 lots 22 medias

    Section H dite de S[ain]te Tréphine, 2e subdivision depuis le n°135 jusqu'à 470 dernier. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 95 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section H dite de S[ain]te Tréphine, 2e subdivision...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  18. Résultat n°18

    Pièces relatives à l'année 1814

    Date

    1814

    Cote

    3 H 2/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1814
  19. Résultat n°19
    Section E dite de S[ain]t Niel, 1e subdivision depuis le n°1er jusqu'à 337. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    2 lots 22 medias

    Section E dite de S[ain]t Niel, 1e subdivision depuis le n°1er jusqu'à 337. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section E dite de S[ain]t Niel, 1e subdivision depuis...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  20. Résultat n°20

    Frais de garnison

    Date

    1790-1954

    Cote

    2H4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Logement des troupes
    • Frais de garnison
  21. Résultat n°21

    Déplacements des troupes

    Date

    1793-1833

    Cote

    2H12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Déplacements des troupes
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès 1810

    Date

    1810

    Cote

    1 E 19

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1810
  23. Résultat n°23

    Année 1852 : correspondance

    Date

    1852

    Cote

    3 H 2/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Année 1852 : correspondance
  24. Résultat n°24

    Pièce relative à l'année 1838

    Date

    1838

    Cote

    3 H 2/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièce relative à l'année 1838
  25. Résultat n°25

    Comptes

    Date

    1819-1892

    Cote

    2 P 6

    • Contexte : Série P : Cultes

    • 2 P : Période concordataire
    • Fabrique
    • Comptes
  26. Résultat n°26
    Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

    4 medias

    Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.

    Date

    1804-1870

    Cote

    3 D 2

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet...
  27. Résultat n°27

    Pièces relatives à l'année 1871

    Date

    1871

    Cote

    3 H 2/28

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1871
  28. Résultat n°28

    Comptes

    Date

    1885-1895

    Cote

    2 P 9

    • Contexte : Série P : Cultes

    • 2 P : Période concordataire
    • Fabrique de Stival
    • Comptes
  29. Résultat n°29

    Elections diverses par l'assemblée primaire

    Date

    1797

    Cote

    1 K art. 10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Elections diverses par l'assemblée primaire
  30. Résultat n°30

    Conseil Général du Département du Morbihan 1792

    Date

    1792

    Cote

    3 H 2/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Conseil Général du Département du Morbihan 1792
  31. Résultat n°31

    Comptabilité de la famille Soymié

    Date

    1818-1859

    Cote

    4Z/46

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Papiers de Louis Colomban d'Haucourt
    • Comptabilité de la famille Soymié
  32. Résultat n°32
    Section D dite de la Haye, 1e subdivision depuis le n°1er jusqu'à 235. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    2 lots 22 medias

    Section D dite de la Haye, 1e subdivision depuis le n°1er jusqu'à 235. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section D dite de la Haye, 1e subdivision depuis le...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  33. Résultat n°33

    1853-1860

    Date

    1853-1860

    Cote

    2 J 20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J...

    • Circulation intérieure
    • Passeports intérieurs.
    • Passeports pour l'intérieur
    • Souches
    • 1853-1860
  34. Résultat n°34
    Modification des limites de la commune

    2 medias

    Modification des limites de la commune

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Fondation de Napoléonville: Modification des limites...
    • Modification des limites de la commune
  35. Résultat n°35

    Recensement 1870

    Date

    1870

    Cote

    3 H 2/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Recensement 1870
  36. Résultat n°36

    Pièces relatives à l'année 1793

    Date

    1793

    Cote

    3 H 2/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1793
  37. Résultat n°37
    Garde d'honneur

    20 medias

    Garde d'honneur

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Préparatifs pour la visite de l'Empereur : pièces comptables
    • Garde d'honneur
  38. Résultat n°38

    Pièces relatives à l'année 1844

    Date

    1844

    Cote

    3 H 2/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1844
  39. Résultat n°39

    Agent national et comité de surveillance, élection

    Date

    1794

    Cote

    1 K art. 7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Agent national et comité de surveillance, élection
  40. Résultat n°40

    Contrôle des comptes

    Date

    1813-1982

    Cote

    1L/32

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Contrôle des comptes
  41. Résultat n°41

    Collèges électoraux

    Date

    1807-1815

    Cote

    1 K art. 15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Collèges électoraux
  42. Résultat n°42

    Pièces relatives à l'année 1834

    Date

    1834

    Cote

    3 H 2/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1834
  43. Résultat n°43

    Naissances, mariages, décès 1812

    Date

    1812

    Cote

    1E 21

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1812
  44. Résultat n°44

    Rôle de la Garde Nationale

    Date

    1791-1831

    Cote

    3 H 3/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Registres et rôles
    • Rôle de la Garde Nationale
  45. Résultat n°45
    Section D dite de la Haye, 2e subdivision depuis le n°236 jusqu'à 376 dernier. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    2 lots 22 medias

    Section D dite de la Haye, 2e subdivision depuis le n°236 jusqu'à 376 dernier. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section D dite de la Haye, 2e subdivision depuis le...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  46. Résultat n°46

    Organisation du pavage des rues

    Date

    1804-1894

    Cote

    3O3/9

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3O: Voirie urbaine

    • Organisation du pavage des rues
  47. Résultat n°47

    Cantonnements des troupes de passage

    Date

    1791-1940

    Cote

    2H6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Logement des troupes
    • Cantonnements des troupes de passage
  48. Résultat n°48

    Cimetière de Pontivy

    Date

    1804-1959

    Cote

    2 M 9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 M...

    • Cimetière de Pontivy
  49. Résultat n°49

    Succession de M. Huard de Garennes curé de Pontivy 

    Date

    1820-1821

    Cote

    4Z/10

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Papiers de Louis Colomban d'Haucourt
    • Succession de M. Huard de Garennes curé de Pontivy 
  50. Résultat n°50

    Travaux

    Date

    1793-1966

    Cote

    3 Q 7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Travaux
  51. Résultat n°51

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  52. Résultat n°52

    Fondation de napoléonville

    Cote

    1S18

    • Contexte : Sous-série 1 S : documents isolés

    • Fondation de napoléonville
  53. Résultat n°53

    Grandes halles

    Date

    1800-1963

    Cote

    1 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1M :...

    • Grandes halles
  54. Résultat n°54

    Elections diverses par l'assemblée primaire 

    Date

    1798

    Cote

    1 K art. 11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Elections diverses par l'assemblée primaire 
  55. Résultat n°55

    Elections diverses par l'assemblée primaire 

    Date

    1799

    Cote

    1 K art. 12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Elections diverses par l'assemblée primaire 
  56. Résultat n°56

    Pièces comptables.

    Date

    1825-1972

    Cote

    1 Q art. 6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...

    • Bureau de bienfaisance et bureau d'aide sociale
    • Finances
    • Pièces comptables.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  57. Résultat n°57

    Commissions - Bureau

    Date

    1955-1983

    Cote

    1 Q art; 22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...

    • Bureau de bienfaisance et bureau d'aide sociale
    • Administration
    • Commissions - Bureau

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  58. Résultat n°58

    Fournitures 1794

    Date

    1794

    Cote

    3 H 2/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Fournitures 1794
  59. Résultat n°59

    Concessions.

    Date

    1804-1912

    Cote

    1 J 1052

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Cimetières et pompes funèbres
    • Réglementation.
    • Concessions.
  60. Résultat n°60

    Correspondance.

    Date

    1790

    Cote

    1 K art. 1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Correspondance.
  61. Résultat n°61

    Remplacement d'officiers municipaux

    Date

    1794-1795

    Cote

    1 K art. 8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Remplacement d'officiers municipaux
  62. Résultat n°62

    Informations historiques sur l'arrondissement de Pontivy

    Date

    1809-1822

    Cote

    4Z/11

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Informations historiques sur l'arrondissement de Pontivy
  63. Résultat n°63
    Section F dite de la Houssaie, 2e subdivision depuis le n°360 jusqu'à 502. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    2 lots 22 medias

    Section F dite de la Houssaie, 2e subdivision depuis le n°360 jusqu'à 502. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 69 x 99 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section F dite de la Houssaie, 2e subdivision depuis...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  64. Résultat n°64

    Actes notariés et juridiques

    Date

    1741-1881

    Cote

    1 S 5

    • Contexte : Sous-série 1 S : documents isolés

    • Actes notariés et juridiques
  65. Résultat n°65

    Succession de M. de Carcado

    Date

    1796-1815

    Cote

    4Z/45

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Papiers de Louis Colomban d'Haucourt
    • Succession de M. de Carcado
  66. Résultat n°66

    1809 à 1826

    Date

    1809-1826

    Cote

    1L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1809 à 1826
  67. Résultat n°67

    Pièces relatives à l'année 1848

    Date

    1848

    Cote

    3 H 2/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1848
  68. Résultat n°68
    Plan de division des terrains apportenant à la ville de Napoléonville / Dessin Jouanno architecte.- Napoléonvillev 1858.- plan papier aquarellé, échelle 1:1000e ; 95 x 64cm.

    2 lots 3 medias

    Plan de division des terrains apportenant à la ville de Napoléonville / Dessin Jouanno architecte.- Napoléonvillev 1858.- plan papier aquarellé, échelle 1:1000e ; 95 x 64cm.

    Date

    1858

    Cote

    1N5/2_02

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1N5:...

    • Locations des terrains non construits: Baux à ferme,...
    • Plan de division des terrains apportenant à la ville...
  69. Résultat n°69
    Section A dite de Styval [sic], 1ere subdivision depuis le n°1er jusqu'à 514. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 67 x 90 cm.

    2 lots 22 medias

    Section A dite de Styval [sic], 1ere subdivision depuis le n°1er jusqu'à 514. - 1 plan : papier, lavis, coul., échelle 1:2500 ; 67 x 90 cm.

    Date

    1814

    Cote

    1 G art. 4/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 1 G. Contributions directes
    • Cadastre
    • Plans
    • Plans parcellaires de 1814
    • Section A dite de Styval [sic], 1ere subdivision depuis...

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  70. Résultat n°70

    Poids et mesures.

    Date

    An XI-1884

    Cote

    2G/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 2 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations
    • Poids et mesures.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  71. Résultat n°71
    Acquisition de terrains destinés à l'aménagement de la ville nouvelle: déclarations et actes de cessions, tableau des terrains acquis..

    2 medias

    Acquisition de terrains destinés à l'aménagement de la ville nouvelle: déclarations et actes de cessions, tableau des terrains acquis..

    Date

    1807-1809

    Cote

    1N5/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1N5:...

    • Acquisition de terrains destinés à l'aménagement de...
  72. Résultat n°72
    Construction d'un hangar sur un terrain de la ville : plan général, façade lattérale, façade principale/ Dessin Le Corre Architecte.- Pontivy 1882.- plan papier échelle 1:1000 pour le plan général et 1:100e pour les façades ; 43,5 x 34,5cm.

    2 lots 3 medias

    Construction d'un hangar sur un terrain de la ville : plan général, façade lattérale, façade principale/ Dessin Le Corre Architecte.- Pontivy 1882.- plan papier échelle 1:1000 pour le plan général et 1:100e pour les façades ; 43,5 x 34,5cm.

    Date

    1882

    Cote

    1N5/2_01

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1N5:...

    • Locations des terrains non construits: Baux à ferme,...
    • Construction d'un hangar sur un terrain de la ville :...
  73. Résultat n°73

    6 décembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    1 J 801

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Anniversaire du couronnement de l'Empereur
    • 6 décembre 1807
  74. Résultat n°74

    Instructions

    Date

    1803-1853

    Cote

    2 P 3

    • Contexte : Série P : Cultes

    • 2 P : Période concordataire
    • Fabrique
    • Instructions
  75. Résultat n°75

    Budgets des recettes et dépenses

    Date

    1793-1921

    Cote

    3 Q 13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Finances
    • Budgets des recettes et dépenses
  76. Résultat n°76

    Prison

    Date

    1794-1829

    Cote

    2H32

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Terrains et bâtiments militaires
    • Prison
  77. Résultat n°77

    Passeports

    Cote

    2 J 21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J...

    • Circulation intérieure
    • Passeports intérieurs.
    • Passeports pour l'intérieur
    • Passeports
  78. Résultat n°78
    Réglement pour la construction des maisons dans la nouvelle ville

    4 medias

    Réglement pour la construction des maisons dans la nouvelle ville

    Date

    1811

    Cote

    4Z/4

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Réglement pour la construction des maisons dans la...
  79. Résultat n°79

    Municipalité et maire, élection

    Date

    1792

    Cote

    1 K art. 5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 K...

    • Elections politiques
    • Scrutins
    • Elections politiques diverses de 1790 à 1815
    • Municipalité et maire, élection
  80. Résultat n°80

    Chevaux et voitures

    Date

    1795-1945

    Cote

    2H20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Approvisionnement, équipement
    • Chevaux et voitures