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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1965 à 1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1L/15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1965 à 1966
  2. Résultat n°2

    1902 à 1908

    Date

    1902-1908

    Cote

    1L/45

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1902 à 1908
  3. Résultat n°3

    1959 à 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    1L/85

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1959 à 1961
  4. Résultat n°4

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1L/89

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1969
  5. Résultat n°5

    Rôles

    Date

    1958-1963

    Cote

    1O/60

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Consommation
    • Rôles
  6. Résultat n°6

    1979

    Date

    1979

    Cote

    1L/28

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1979
  7. Résultat n°7

    1980 à 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1L/96

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1980 à 1981
  8. Résultat n°8

    1966 à 1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    1L/59

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1966 à 1967
  9. Résultat n°9

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/90

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1970
  10. Résultat n°10

    Autres droits

    Date

    1816-1977

    Cote

    2L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Autres droits
  11. Résultat n°11

    1974

    Date

    1974

    Cote

    1L/65

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1974
  12. Résultat n°12

    Marchés publics

    Date

    1895-1980

    Cote

    3L/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Marchés publics
  13. Résultat n°13

    Chapitres 904 à 922 et divers

    Date

    1968-1980

    Cote

    1L/109

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Fiches de comptabilité de programme
    • Chapitres 904 à 922 et divers
  14. Résultat n°14

    1930-1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    1L/50

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1930-1934
  15. Résultat n°15

    Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires

    Date

    1979-1981

    Cote

    2L/11

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
  16. Résultat n°16

    Chapitres 937 à 951

    Date

    1973

    Cote

    1L/102

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 937 à 951
  17. Résultat n°17

    Dossiers d'emprunts

    Date

    1846-1975

    Cote

    2L/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Emprunts
    • Dossiers d'emprunts
  18. Résultat n°18

    1879-1923

    Date

    1879-1923

    Cote

    1L/71

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1879-1923
  19. Résultat n°19

    1868-1870, 1880

    Date

    1868-1880

    Cote

    2L/18

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Prestations pour travaux de réparation et entretien...
    • 1868-1870, 1880
  20. Résultat n°20

    1845 à 1865

    Date

    1845-1865

    Cote

    1L/41

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1845 à 1865
  21. Résultat n°21

    1982 à 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    1L/31

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1982 à 1983
  22. Résultat n°22

    Autres dépenses

    Date

    1856-1983

    Cote

    3L/8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Autres dépenses
  23. Résultat n°23

    Création et renouvellement de taxes et tarifs

    Date

    1929-1954

    Cote

    2L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Création et renouvellement de taxes et tarifs
  24. Résultat n°24

    Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation

    Date

    1973

    Cote

    1L/103

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1973
    • Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation
  25. Résultat n°25

    1844 à 1859

    Date

    1844-1859

    Cote

    1L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1844 à 1859
  26. Résultat n°26

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1l/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1970
  27. Résultat n°27

    1973

    Date

    1973

    Cote

    1L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1973
  28. Résultat n°28

    1972 à 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    1L/92

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1972 à 1973
  29. Résultat n°29

    1979

    Date

    1978-1980

    Cote

    3L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1979
  30. Résultat n°30

    1919 à 1923

    Date

    1919-1923

    Cote

    1L/48

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1919 à 1923
  31. Résultat n°31

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1L/61

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1970
  32. Résultat n°32

    Contrôle des comptes

    Date

    1813-1982

    Cote

    1L/32

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Contrôle des comptes
  33. Résultat n°33

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1981

    Cote

    2L/9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1975-1979
  34. Résultat n°34

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1L/100

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1968
  35. Résultat n°35

    Chapitres 977 à divers et états des restes

    Date

    1977-1978

    Cote

    1L/105

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1978
    • Chapitres 977 à divers et états des restes
  36. Résultat n°36

    1935-1938

    Date

    1935-1938

    Cote

    1L/51

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1935-1938
  37. Résultat n°37

    1943-1956

    Date

    1943-1956

    Cote

    1L/73

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1943-1956
  38. Résultat n°38

    1896 à 1900

    Date

    1896-1900

    Cote

    1L/74

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1896 à 1900
  39. Résultat n°39

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1L/16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1967
  40. Résultat n°40

    1959 à 1964

    Date

    1959-1964

    Cote

    1L/14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1959 à 1964
  41. Résultat n°41

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1O/73

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1981
  42. Résultat n°42

    1972

    Date

    1972

    Cote

    1L/63

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1972
  43. Résultat n°43

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1971
  44. Résultat n°44

    1980

    Date

    1980

    Cote

    1L/29

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1980
  45. Résultat n°45

    Régies

    Date

    1957-1984

    Cote

    2L/21

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Régies
  46. Résultat n°46

    Chapitres 900 à 901

    Date

    1968-1980

    Cote

    1L/107

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Fiches de comptabilité de programme
    • Chapitres 900 à 901
  47. Résultat n°47

    1935-1943

    Date

    1935-1943

    Cote

    2L/25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Réorganisation, extension et prorogation de tarifs
    • 1935-1943
  48. Résultat n°48

    Droit d'abattage à l'abattoir municipal

    Date

    1890-1974

    Cote

    2L/19

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Taxes et droits
    • Droit d'abattage à l'abattoir municipal
  49. Résultat n°49

    Années 1980-1983

    Date

    1980-1984

    Cote

    2L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1980-1983
  50. Résultat n°50

    1879-1885

    Date

    1879-1885

    Cote

    1L/42

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1879-1885
  51. Résultat n°51

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1L/99

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Justificatifs de recettes
    • 1963
  52. Résultat n°52

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  53. Résultat n°53

    1909 à 1917

    Date

    1909-1917

    Cote

    1L/77

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1909 à 1917
  54. Résultat n°54

    1924 à 1938

    Date

    1924-1938

    Cote

    1L/10

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1924 à 1938
  55. Résultat n°55

    1915 à 1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    1L/47

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1915 à 1918
  56. Résultat n°56

    1975 à 1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1L/66

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1975 à 1976
  57. Résultat n°57

    1983-1984

    Date

    1982-1985

    Cote

    3L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1983-1984
  58. Résultat n°58

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    1L/72

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1933-1942
  59. Résultat n°59

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1O/75

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Livres de comptes du service des eaux
    • 1983
  60. Résultat n°60

    Années 1963-1967

    Date

    1963-1982

    Cote

    2L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Subventions reçues
    • Dossiers de demandes et justificatifs
    • Années 1963-1967
  61. Résultat n°61

    1924 à 1929

    Date

    1924-1929

    Cote

    1L/49

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1924 à 1929
  62. Résultat n°62

    1860 à 1891

    Date

    1860-1891

    Cote

    1L/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1860 à 1891
  63. Résultat n°63

    1860 à 1864

    Date

    1860-1864

    Cote

    1L/35

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Documents généraux
    • Livres de détails
    • 1860 à 1864
  64. Résultat n°64

    1951 à 1955

    Date

    1951-1955

    Cote

    1L/12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1951 à 1955
  65. Résultat n°65

    1809 à 1826

    Date

    1809-1826

    Cote

    1L/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1809 à 1826
  66. Résultat n°66

    1968 à 1969

    Date

    1968-1969

    Cote

    1L/60

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1968 à 1969
  67. Résultat n°67

    1886 à 1893

    Date

    1886-1893

    Cote

    1L/43

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1886 à 1893
  68. Résultat n°68

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1L/56

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1958-1960
  69. Résultat n°69

    1981

    Date

    1980-1982

    Cote

    3L/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1981
  70. Résultat n°70

    1979 à 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    1L/68

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1979 à 1980
  71. Résultat n°71

    1971

    Date

    1971

    Cote

    1L/91

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Recettes
    • Livres de détails des recettes
    • 1971
  72. Résultat n°72

    1939 à 1942

    Date

    1939-1942

    Cote

    1L/82

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1939 à 1942
  73. Résultat n°73

    1904 à 1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    1L/76

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Factures
    • 1904 à 1907
  74. Résultat n°74

    1982

    Date

    1981-1983

    Cote

    3L/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L...

    • Subventions accordées aux associations et autres organismes
    • 1982
  75. Résultat n°75

    Assainissement des établissements situés en zone industrielle

    Date

    1972-1975

    Cote

    1O/62

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Raccordements au réseau d'assainissement
    • Assainissement des établissements situés en zone industrielle
  76. Résultat n°76

    1909 à 1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    1L/46

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1909 à 1914
  77. Résultat n°77

    Tarifs et règlements

    Date

    1887-1982

    Cote

    1O/56

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Distribution de l'eau
    • Tarifs et règlements
  78. Résultat n°78

    Registres comptables

    Date

    1976-1983

    Cote

    1O/64

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :...

    • Service des eaux
    • Gestion financière
    • Comptabilité
    • Registres comptables
  79. Résultat n°79

    1894 à 1901

    Date

    1894-1901

    Cote

    1L/44

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Comptabilité
    • Dépenses
    • Journaux ou livres de détails des dépenses
    • 1894 à 1901
  80. Résultat n°80

    Vente de produits domaniaux et financiers

    Date

    1836-1981

    Cote

    2L/22

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Vente de produits domaniaux et financiers