finances communales

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1965 à 1966	Cote 1L/15	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1965 à 1966
Résultat n°2	1902 à 1908	Cote 1L/45	Date 1902-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1902 à 1908
Résultat n°3	1959 à 1961	Cote 1L/85	Date 1959-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Livres de détails des recettes 1959 à 1961
Résultat n°4	1969	Cote 1L/89	Date 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Livres de détails des recettes 1969
Résultat n°5	Rôles	Cote 1O/60	Date 1958-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :... Service des eaux Gestion financière Distribution de l'eau Consommation Rôles
Résultat n°6	1979	Cote 1L/28	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1979
Résultat n°7	1980 à 1981	Cote 1L/96	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Livres de détails des recettes 1980 à 1981
Résultat n°8	1966 à 1967	Cote 1L/59	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1966 à 1967
Résultat n°9	1970	Cote 1L/90	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Livres de détails des recettes 1970
Résultat n°10	Autres droits	Cote 2L/20	Date 1816-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Taxes et droits Autres droits
Résultat n°11	1974	Cote 1L/65	Date 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1974
Résultat n°12	Marchés publics	Cote 3L/1	Date 1895-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L... Marchés publics
Résultat n°13	Chapitres 904 à 922 et divers	Cote 1L/109	Date 1968-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Fiches de comptabilité de programme Chapitres 904 à 922 et divers
Résultat n°14	1930-1934	Cote 1L/50	Date 1930-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1930-1934
Résultat n°15	Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les établissements secondaires	Cote 2L/11	Date 1979-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Subventions reçues Crédits déconcentrés pour l'investissement dans les...
Résultat n°16	Chapitres 937 à 951	Cote 1L/102	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Justificatifs de recettes 1973 Chapitres 937 à 951
Résultat n°17	Dossiers d'emprunts	Cote 2L/2	Date 1846-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Emprunts Dossiers d'emprunts
Résultat n°18	1879-1923	Cote 1L/71	Date 1879-1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Carnets d'enregistrement des mandats 1879-1923
Résultat n°19	1868-1870, 1880	Cote 2L/18	Date 1868-1880	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Taxes et droits Prestations pour travaux de réparation et entretien... 1868-1870, 1880
Résultat n°20	1845 à 1865	Cote 1L/41	Date 1845-1865	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1845 à 1865
Résultat n°21	1982 à 1983	Cote 1L/31	Date 1982-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1982 à 1983
Résultat n°22	Autres dépenses	Cote 3L/8	Date 1856-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L... Autres dépenses
Résultat n°23	Création et renouvellement de taxes et tarifs	Cote 2L/14	Date 1929-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Taxes et droits Création et renouvellement de taxes et tarifs
Résultat n°24	Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation	Cote 1L/103	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Justificatifs de recettes 1973 Chapitres 961 à 977 et titres d'annulation
Résultat n°25	1844 à 1859	Cote 1L/6	Date 1844-1859	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1844 à 1859
Résultat n°26	1970	Cote 1l/19	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1970
Résultat n°27	1973	Cote 1L/22	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1973
Résultat n°28	1972 à 1973	Cote 1L/92	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Livres de détails des recettes 1972 à 1973
Résultat n°29	1979	Cote 3L/4	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L... Subventions accordées aux associations et autres organismes 1979
Résultat n°30	1919 à 1923	Cote 1L/48	Date 1919-1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1919 à 1923
Résultat n°31	1970	Cote 1L/61	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1970
Résultat n°32	Contrôle des comptes	Cote 1L/32	Date 1813-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Contrôle des comptes
Résultat n°33	Années 1975-1979	Cote 2L/9	Date 1975-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Subventions reçues Dossiers de demandes et justificatifs Années 1975-1979
Résultat n°34	1968	Cote 1L/100	Date 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Justificatifs de recettes 1968
Résultat n°35	Chapitres 977 à divers et états des restes	Cote 1L/105	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Justificatifs de recettes 1978 Chapitres 977 à divers et états des restes
Résultat n°36	1935-1938	Cote 1L/51	Date 1935-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1935-1938
Résultat n°37	1943-1956	Cote 1L/73	Date 1943-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Carnets d'enregistrement des mandats 1943-1956
Résultat n°38	1896 à 1900	Cote 1L/74	Date 1896-1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Factures 1896 à 1900
Résultat n°39	1967	Cote 1L/16	Date 1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1967
Résultat n°40	1959 à 1964	Cote 1L/14	Date 1959-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1959 à 1964
Résultat n°41	1981	Cote 1O/73	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :... Service des eaux Gestion financière Comptabilité Livres de comptes du service des eaux 1981
Résultat n°42	1972	Cote 1L/63	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1972
Résultat n°43	1971	Cote 1L/20	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1971
Résultat n°44	1980	Cote 1L/29	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1980
Résultat n°45	Régies	Cote 2L/21	Date 1957-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Taxes et droits Régies
Résultat n°46	Chapitres 900 à 901	Cote 1L/107	Date 1968-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Fiches de comptabilité de programme Chapitres 900 à 901
Résultat n°47	1935-1943	Cote 2L/25	Date 1935-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Octroi Réglementation et tarification Réorganisation, extension et prorogation de tarifs 1935-1943
Résultat n°48	Droit d'abattage à l'abattoir municipal	Cote 2L/19	Date 1890-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Taxes et droits Droit d'abattage à l'abattoir municipal
Résultat n°49	Années 1980-1983	Cote 2L/10	Date 1980-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Subventions reçues Dossiers de demandes et justificatifs Années 1980-1983
Résultat n°50	1879-1885	Cote 1L/42	Date 1879-1885	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1879-1885
Résultat n°51	1963	Cote 1L/99	Date 1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Justificatifs de recettes 1963
Résultat n°52	Perception des droits	Cote 2L/27	Date an VI-1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Octroi Perception des droits
Résultat n°53	1909 à 1917	Cote 1L/77	Date 1909-1917	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Factures 1909 à 1917
Résultat n°54	1924 à 1938	Cote 1L/10	Date 1924-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1924 à 1938
Résultat n°55	1915 à 1918	Cote 1L/47	Date 1915-1918	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1915 à 1918
Résultat n°56	1975 à 1976	Cote 1L/66	Date 1975-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1975 à 1976
Résultat n°57	1983-1984	Cote 3L/7	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L... Subventions accordées aux associations et autres organismes 1983-1984
Résultat n°58	1933-1942	Cote 1L/72	Date 1933-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Carnets d'enregistrement des mandats 1933-1942
Résultat n°59	1983	Cote 1O/75	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :... Service des eaux Gestion financière Comptabilité Livres de comptes du service des eaux 1983
Résultat n°60	Années 1963-1967	Cote 2L/6	Date 1963-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Subventions reçues Dossiers de demandes et justificatifs Années 1963-1967
Résultat n°61	1924 à 1929	Cote 1L/49	Date 1924-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1924 à 1929
Résultat n°62	1860 à 1891	Cote 1L/7	Date 1860-1891	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1860 à 1891
Résultat n°63	1860 à 1864	Cote 1L/35	Date 1860-1864	Lieu Guern (Morbihan)	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Documents généraux Livres de détails 1860 à 1864
Résultat n°64	1951 à 1955	Cote 1L/12	Date 1951-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1951 à 1955
Résultat n°65	1809 à 1826	Cote 1L/4	Date 1809-1826	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Budgets et comptes Budgets et comptes annuels 1809 à 1826
Résultat n°66	1968 à 1969	Cote 1L/60	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1968 à 1969
Résultat n°67	1886 à 1893	Cote 1L/43	Date 1886-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1886 à 1893
Résultat n°68	1958-1960	Cote 1L/56	Date 1958-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1958-1960
Résultat n°69	1981	Cote 3L/5	Date 1980-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L... Subventions accordées aux associations et autres organismes 1981
Résultat n°70	1979 à 1980	Cote 1L/68	Date 1979-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1979 à 1980
Résultat n°71	1971	Cote 1L/91	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Recettes Livres de détails des recettes 1971
Résultat n°72	1939 à 1942	Cote 1L/82	Date 1939-1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Factures 1939 à 1942
Résultat n°73	1904 à 1907	Cote 1L/76	Date 1904-1907	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Factures 1904 à 1907
Résultat n°74	1982	Cote 3L/6	Date 1981-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 L... Subventions accordées aux associations et autres organismes 1982
Résultat n°75	Assainissement des établissements situés en zone industrielle	Cote 1O/62	Date 1972-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :... Service des eaux Gestion financière Raccordements au réseau d'assainissement Assainissement des établissements situés en zone industrielle
Résultat n°76	1909 à 1914	Cote 1L/46	Date 1909-1914	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1909 à 1914
Résultat n°77	Tarifs et règlements	Cote 1O/56	Date 1887-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :... Service des eaux Gestion financière Distribution de l'eau Tarifs et règlements
Résultat n°78	Registres comptables	Cote 1O/64	Date 1976-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1O :... Service des eaux Gestion financière Comptabilité Registres comptables
Résultat n°79	1894 à 1901	Cote 1L/44	Date 1894-1901	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L... Comptabilité Dépenses Journaux ou livres de détails des dépenses 1894 à 1901
Résultat n°80	Vente de produits domaniaux et financiers	Cote 2L/22	Date 1836-1981	Lieu Nouvelle ville (Pontivy ; quartier), Gros chêne, Manoir du (Pontivy), Zone industrielle Pontivy-Le Sourn (Morbihan)	Type de document -
	Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L... Vente de produits domaniaux et financiers

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1965 à 1966

Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

1902 à 1908

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1959 à 1961

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Chapitres 937 à 951

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Dossiers d'emprunts

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