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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    6 décembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    1 J 801

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Anniversaire du couronnement de l'Empereur
    • 6 décembre 1807
  2. Résultat n°2

    15 août 1810

    Date

    1810

    Cote

    1 J 804

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Anniversaire de l'Empereur
    • 15 août 1810
  3. Résultat n°3

    Mariage de l'Empereur, 22 avril 1810

    Date

    1810

    Cote

    1 J 803

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Mariage de l'Empereur, 22 avril 1810
  4. Résultat n°4

    15 août 1811

    Date

    1811

    Cote

    1 J 806

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Anniversaire de l'Empereur
    • 15 août 1811
  5. Résultat n°5

    Naissance du Roi de Rome, 2 juin 1811

    Date

    1811

    Cote

    1 J 805

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Naissance du Roi de Rome, 2 juin 1811
  6. Résultat n°6

    3 décembre 1809

    Date

    1809

    Cote

    1 J 802

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fêtes et cérémonies
    • Manifestations officielles
    • Fêtes impériales
    • Anniversaire du couronnement de l'Empereur
    • 3 décembre 1809
  7. Résultat n°7

    Actes notariés et juridiques

    Date

    1741-1881

    Cote

    1 S 5

    • Contexte : Sous-série 1 S : documents isolés

    • Actes notariés et juridiques
  8. Résultat n°8

    Relations avec la Préfecture et les autres communes

    Date

    1752-1938

    Cote

    2L/23

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Réglementation et tarification
    • Relations avec la Préfecture et les autres communes
  9. Résultat n°9

    Succession de M. Huard de Garennes curé de Pontivy 

    Date

    1820-1821

    Cote

    4Z/10

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Papiers de Louis Colomban d'Haucourt
    • Succession de M. Huard de Garennes curé de Pontivy 
  10. Résultat n°10

    Informations historiques sur l'arrondissement de Pontivy

    Date

    1809-1822

    Cote

    4Z/11

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Informations historiques sur l'arrondissement de Pontivy
  11. Résultat n°11
    Réglement pour la construction des maisons dans la nouvelle ville

    4 medias

    Réglement pour la construction des maisons dans la nouvelle ville

    Date

    1811

    Cote

    4Z/4

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Réglement pour la construction des maisons dans la...
  12. Résultat n°12
    Vente de deux pièces de terres labourables, "la pièce au toille" et "l'isle aux fraises", consentie à Louis Joseph d'Haucourt et demoiselle Renée Joseph Le Parie par Dame Louise Julienne Bonaventure Nicolle du Ponant veuve Bollé

    5 medias

  13. Résultat n°13

    Délibérations 1789

    Date

    1789

    Cote

    3 H 2/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Délibérations 1789
  14. Résultat n°14

    Commerces

    Date

    1789-1961

    Cote

    1 J 1041

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Commerces
  15. Résultat n°15

    Frais de garnison

    Date

    1790-1954

    Cote

    2H4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Logement des troupes
    • Frais de garnison
  16. Résultat n°16

    1790 à 1808

    Date

    1790-1808

    Cote

    1L/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 L...

    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes annuels
    • 1790 à 1808
  17. Résultat n°17

    Halles aux grains

    Date

    1790-1928

    Cote

    1 M 14

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1M :...

    • Halles aux grains
  18. Résultat n°18

    Essai sur la navigation intérieure, l'agriculture, le commerce et les Arts dans la navigation intérieure, département du Morbihan

    Date

    1790-1810

    Cote

    1 S 3

    • Contexte : Sous-série 1 S : documents isolés

    • Essai sur la navigation intérieure, l'agriculture,...
  19. Résultat n°19

    1791-1807

    Date

    1790-1807

    Cote

    4F28

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4 F : Foires...

    • Foires et marchés
    • Registres des apprécis
    • 1791-1807
  20. Résultat n°20

    1790-1867

    Date

    1790-1867

    Cote

    1 D 1

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 1 D : Conseil municipal
    • Préparation des séances du conseil
    • 1790-1867
  21. Résultat n°21

    Généralités

    Date

    1791-1973

    Cote

    2H1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Généralités
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès 1810

    Date

    1810

    Cote

    1 E 19

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1810
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès 1812

    Date

    1812

    Cote

    1E 21

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1812
  24. Résultat n°24

    Rôle de la Garde Nationale

    Date

    1791-1831

    Cote

    3 H 3/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Registres et rôles
    • Rôle de la Garde Nationale
  25. Résultat n°25

    Cantonnements des troupes de passage

    Date

    1791-1940

    Cote

    2H6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Logement des troupes
    • Cantonnements des troupes de passage
  26. Résultat n°26

    Naissances, mariages, décès 1814

    Date

    1814

    Cote

    1 E 23

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1814
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès 1807

    Date

    1807

    Cote

    1 E 16

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1807
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès 1808

    Date

    1808

    Cote

    1 E 17

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1808
  29. Résultat n°29

    Naissances, mariages, décès 1815

    Date

    1815

    Cote

    1 E 24

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1815
  30. Résultat n°30

    Correspondance 1791

    Date

    1791

    Cote

    3 H 2/2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Correspondance 1791
  31. Résultat n°31

    Naissances, mariages, décès 1809

    Date

    1809

    Cote

    1 E 18

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1809
  32. Résultat n°32

    Naissances, mariages, décès 1811

    Date

    1811

    Cote

    1 E 20

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, mariages, décès 1811
  33. Résultat n°33

    Naissances, décès 1813

    Date

    1813

    Cote

    1 E 22

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Pontivy
    • Naissances, décès 1813
  34. Résultat n°34

    Conseil Général du Département du Morbihan 1792

    Date

    1792

    Cote

    3 H 2/3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Conseil Général du Département du Morbihan 1792
  35. Résultat n°35

    Compagnies de Chaffeurs-Volontaires Nationaux

    Date

    1792

    Cote

    3 H 2/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Compagnies de Chaffeurs-Volontaires Nationaux
  36. Résultat n°36

    Gestion financière

    Date

    1792-1957, 1970-1977

    Cote

    3 Q 9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Finances
    • Gestion financière
  37. Résultat n°37

    Organisation du recrutement: Instructions, modèles de certificats, affiches, correspondance.

    Date

    1792-1897

    Cote

    1H1

    • Contexte : recrutement militaire

    • Engagements volontaires.
    • Organisation du recrutement: Instructions, modèles...

    Producteur :

    Les documents présents dans cette sous-série sont issus des missions de recrutement et de recensement militaire exercées par la mairie. Le service d'état-civil de la mairie était chargé d'enregistrer les demandes d'engagement volontaire et d'effectuer le recensement des jeunes hommes près à partir pour l'armée.

  38. Résultat n°38

    Déplacements des troupes

    Date

    1793-1833

    Cote

    2H12

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Déplacements des troupes
  39. Résultat n°39

    Pièces relatives à l'année 1793

    Date

    1793

    Cote

    3 H 2/4

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces relatives à l'année 1793
  40. Résultat n°40

    Travaux

    Date

    1793-1966

    Cote

    3 Q 7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Travaux
  41. Résultat n°41

    Budgets des recettes et dépenses

    Date

    1793-1921

    Cote

    3 Q 13

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Finances
    • Budgets des recettes et dépenses
  42. Résultat n°42

    Publications de mariages

    Date

    1793-1805

    Cote

    1E402

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil durant la révolution
    • Publications de mariages
  43. Résultat n°43

    Fournitures

    Date

    1793-1956

    Cote

    3 Q 8

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Fournitures
  44. Résultat n°44

    Fournitures 1794

    Date

    1794

    Cote

    3 H 2/5

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Fournitures 1794
  45. Résultat n°45

    Prison

    Date

    1794-1829

    Cote

    2H32

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Terrains et bâtiments militaires
    • Prison
  46. Résultat n°46

    Fournitures aux troupes de passage

    Date

    1794-1884

    Cote

    2H17

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Approvisionnement, équipement
    • Fournitures aux troupes de passage
  47. Résultat n°47

    Armement

    Date

    1794-1871

    Cote

    2H15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Approvisionnement, équipement
    • Armement
  48. Résultat n°48

    Législation et statistiques

    Date

    an III-1952

    Cote

    1 Q 1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...

    • Législation et statistiques

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  49. Résultat n°49

    Fonctionnement

    Date

    An III-1983

    Cote

    1 Q art. 9

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q...

    • Bureau de bienfaisance et bureau d'aide sociale
    • Administration
    • Fonctionnement

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  50. Résultat n°50

    Chevaux et voitures

    Date

    1795-1945

    Cote

    2H20

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Approvisionnement, équipement
    • Chevaux et voitures
  51. Résultat n°51

    Pièces diverses 1795

    Date

    1795

    Cote

    3 H 2/6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...

    • Garde nationale
    • Fonctionnement
    • Pièces diverses 1795
  52. Résultat n°52

    Ravitaillement

    Date

    1795-1937

    Cote

    2H16

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Approvisionnement, équipement
    • Ravitaillement
  53. Résultat n°53

    Succession de M. de Carcado

    Date

    1796-1815

    Cote

    4Z/45

    • Contexte : 4Z: Fonds Blayo

    • Papiers de Louis Colomban d'Haucourt
    • Succession de M. de Carcado
  54. Résultat n°54

    Caserne du Couvent des Ursulines

    Date

    1796-1805

    Cote

    2H25

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Terrains et bâtiments militaires
    • Caserne du Couvent des Ursulines
  55. Résultat n°55

    Dégats causés par les troupes

    Date

    1796-1980

    Cote

    2H7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Administration des troupes
    • Dégats causés par les troupes
  56. Résultat n°56

    Perception des droits

    Date

    an VI-1941

    Cote

    2L/27

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 L...

    • Octroi
    • Perception des droits
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
    30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII

    15 medias

    30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    1 D 500

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Stival
    • 30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII
  59. Résultat n°59
    Création d'un département du Blavet

    8 medias

    Création d'un département du Blavet

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Divers. - Correspondance (1800-1836). Réquisition de...
    • Création d'un département du Blavet
  60. Résultat n°60
    Logement de l'Empereur

    1 media

    Logement de l'Empereur

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Préparatifs pour la visite de l'Empereur : pièces comptables
    • Logement de l'Empereur
  61. Résultat n°61
    Garde d'honneur

    20 medias

    Garde d'honneur

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Préparatifs pour la visite de l'Empereur : pièces comptables
    • Garde d'honneur
  62. Résultat n°62

    Grandes halles

    Date

    1800-1963

    Cote

    1 M 15

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1M :...

    • Grandes halles
  63. Résultat n°63
    Notice sur Pontivy

    8 medias

    Notice sur Pontivy

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Divers. - Correspondance (1800-1836). Réquisition de...
    • Notice sur Pontivy
  64. Résultat n°64

    Gendarmerie

    Date

    1800-1981

    Cote

    2H3

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...

    • Gendarmerie
  65. Résultat n°65
    Arc de triomphe

    4 medias

    Arc de triomphe

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Préparatifs pour la visite de l'Empereur : pièces comptables
    • Arc de triomphe
  66. Résultat n°66
    30 prairial an VIII au 10 février 1809

    95 medias

    30 prairial an VIII au 10 février 1809

    Date

    1800-1809

    Cote

    1 D 509

    • Contexte : Registres de délibérations

    • Commune de Pontivy
    • 30 prairial an VIII au 10 février 1809
  67. Résultat n°67
    Correspondance

    13 medias

    Correspondance

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Divers. - Correspondance (1800-1836). Réquisition de...
    • Correspondance
  68. Résultat n°68

    Suivi de l'activité

    Date

    an IX-1928

    Cote

    3 Q 6

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Suivi de l'activité
  69. Résultat n°69

    Gestion foncière

    Date

    an IX -1959

    Cote

    3 Q 2

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Q...

    • Gestion foncière
  70. Résultat n°70

    Plan d'un projet de la traversée de Pontivy par le canal du Blavet

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    5Fi/90

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 5 Fi : cartes...

    • Plan d'un projet de la traversée de Pontivy par le...
  71. Résultat n°71
    Création de la ville nouvelle

    28 medias

    Création de la ville nouvelle

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Fondation de Napoléonville: Modification des limites...
    • Création de la ville nouvelle
  72. Résultat n°72

    Organisation.

    Date

    1802-1969

    Cote

    1 J 1020

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...

    • Fonctionnement du commissariat
    • Fonctionnement général du commissariat.
    • Organisation.
  73. Résultat n°73
    Modification des limites de la commune

    2 medias

    Modification des limites de la commune

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Fondation de Napoléonville: Modification des limites...
    • Modification des limites de la commune
  74. Résultat n°74

    1er vendémiaire an XI au 1er janvier 1813

    Date

    1802-1813

    Cote

    1 E 1002

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Tables décennales des mariages, naissances et décès
    • 1er vendémiaire an XI au 1er janvier 1813
  75. Résultat n°75

    Dons et legs

    Date

    1802-1853

    Cote

    2 P 5

    • Contexte : Série P : Cultes

    • 2 P : Période concordataire
    • Fabrique
    • Dons et legs
  76. Résultat n°76

    Révolution et Empire.

    Date

    1802-1815

    Cote

    1H2

    • Contexte : recrutement militaire

    • Engagements volontaires.
    • Engagement: listes, fiches d'engagement, certificats...
    • Révolution et Empire.

    Producteur :

    Les documents présents dans cette sous-série sont issus des missions de recrutement et de recensement militaire exercées par la mairie. Le service d'état-civil de la mairie était chargé d'enregistrer les demandes d'engagement volontaire et d'effectuer le recensement des jeunes hommes près à partir pour l'armée.

  77. Résultat n°77
    Terrains dans la ville nouvelle

    10 medias

    Terrains dans la ville nouvelle

    • Contexte : Série D : Administration générale de la commune

    • 3 D : Administration générale de la commune
    • Actes fondateurs et événements remarquables
    • Fondation de Napoléonville: Modification des limites...
    • Terrains dans la ville nouvelle
  78. Résultat n°78

    Naissances, mariages, décès, publications de mariages 1802-1805

    Date

    1802-1805

    Cote

    1 E 504

    • Contexte : Série E : Etat civil

    • Etat civil de Stival
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariages...
  79. Résultat n°79

    Poids et mesures.

    Date

    An XI-1884

    Cote

    2G/7

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 2 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations
    • Poids et mesures.

    Producteur :

    Ville de Pontivy

  80. Résultat n°80

    Affaires courantes.

    Date

    An XIII-1904

    Cote

    2G/1

    • Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...

    • 2 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations
    • Administrations financières
    • Affaires courantes.

    Producteur :

    Ville de Pontivy