1790-1867
Date
1790-1867
Cote
1 D 1
-
Contexte : Série D : Administration générale de la commune
- 1 D : Conseil municipal
- Préparation des séances du conseil
- 1790-1867
Archives de Pontivy
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
15 medias
30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII
Date
an VIII-an XII
Cote
1 D 500
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Stival
- 30 prairial an VIII au 1er ventôse an XII
-
-
Résultat n°3
193 medias
13 avril 1790 au 21 juin 1793
Date
1790-1793
Cote
1 D 501
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 13 avril 1790 au 21 juin 1793
-
-
Résultat n°4
140 medias
21 juin 1793 au 2 floréal an III
Date
1793-1795
Cote
1 D 502
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 21 juin 1793 au 2 floréal an III
-
-
Résultat n°5
96 medias
23 août 1793 au 16 germinal an V
Date
1793-1797
Cote
1 D 503
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 23 août 1793 au 16 germinal an V
-
-
Résultat n°6
53 medias
2 floréal an III au 10 vendémiaire an VIII
Date
1795-1799
Cote
1 D 504
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 2 floréal an III au 10 vendémiaire an VIII
-
-
Résultat n°7
32 medias
22 germinal an V au 1er floréal an VI
Date
1797-1798
Cote
1 D 505
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 22 germinal an V au 1er floréal an VI
-
-
Résultat n°8
33 medias
1er floréal an VI au 5 thermidor an VI
Date
1798
Cote
1 D 506
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 1er floréal an VI au 5 thermidor an VI
-
-
Résultat n°9
72 medias
5 thermidor an VI au 24 prairial an VII
Date
1798-1799
Cote
1 D 507
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 5 thermidor an VI au 24 prairial an VII
-
-
Résultat n°10
64 medias
6 messidor an VII au 1er prairial an VIII
Date
1799-1800
Cote
1 D 508
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 6 messidor an VII au 1er prairial an VIII
-
-
Résultat n°11
95 medias
30 prairial an VIII au 10 février 1809
Date
1800-1809
Cote
1 D 509
-
Contexte : Registres de délibérations
- Commune de Pontivy
- 30 prairial an VIII au 10 février 1809
-
-
Résultat n°12
Registre d'inscription de divers objets
Date
1792-1793
Cote
2 D 201
-
Contexte : Série D : Administration générale de la commune
- 2 D : Actes de l'administration municipale
- Répertoires divers
- Registre d'inscription de divers objets
-
-
Résultat n°13
4 medias
Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet (an XIII), décret du 15 avril 1852, décret du 11 octobre 1870.
Date
1804-1870
Cote
3 D 2
-
Contexte : Série D : Administration générale de la commune
- 3 D : Administration générale de la commune
- Actes fondateurs et événements remarquables
- Changements de noms: Copie d'une lettre au sous-préfet...
-
-
Résultat n°14
14 medias
Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations d'adhésion aux actes du Sénat, correspondance, état des souscriptions pour les fortifications de la ville, discours du Président du collège électoral de l'arrrondissement de Pontivy, note.
Date
1814-1816
Cote
3 D 4
-
Contexte : Série D : Administration générale de la commune
- 3 D : Administration générale de la commune
- Actes fondateurs et événements remarquables
- Déchéance de Napoléon et retour de la royauté: Déclarations...
-
-
Résultat n°15
Organisation municipale
Date
1791-1987
Cote
3 D 19
-
Contexte : Série D : Administration générale de la commune
- 3 D : Administration générale de la commune
- Organisation municipale
-
-
Résultat n°16
Gestion des fonds
Date
1795-1985
Cote
3 D 21
-
Contexte : Série D : Administration générale de la commune
- 3 D : Administration générale de la commune
- Archives communales
- Gestion des fonds
-
-
Résultat n°17
Baptêmes, mariages, sépultures 1791
Date
1791
Cote
1 E 1
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Baptêmes, mariages, sépultures 1791
-
-
Résultat n°18
Baptêmes, mariages, sépultures 1792
Date
1792
Cote
1 E 2
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Baptêmes, mariages, sépultures 1792
-
-
Résultat n°19
Naissances, mariages et décès 1793-1794
Date
1793-1794
Cote
1 E 3
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages et décès 1793-1794
-
-
Résultat n°20
Naissances, mariages et décès an III
Date
1794-1795
Cote
1 E 4
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages et décès an III
-
-
Résultat n°21
Naissances, mariages, divorces, décès an IV
Date
1795-1796
Cote
1 E 5
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, divorces, décès an IV
-
-
Résultat n°22
Naissances, mariages, décès an V
Date
1796-1797
Cote
1 E 6
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an V
-
-
Résultat n°23
Naissances, mariages, décès an VI
Date
1797-1798
Cote
1 E 7
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an VI
-
-
Résultat n°24
Naissances, mariages, décès an VII
Date
1798-1799
Cote
1 E 8
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an VII
-
-
Résultat n°25
Naissances, mariages, décès an VIII
Cote
1 E 9
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an VIII
-
-
Résultat n°26
Naissances, mariages, décès an IX
Date
1800-1801
Cote
1 E 10
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an IX
-
-
Résultat n°27
Naissances, mariages, décès an X
Date
1801-1802
Cote
1 E 11
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an X
-
-
Résultat n°28
Naissances, mariages, décès an XI
Date
1802-1803
Cote
1 E 12
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an XI
-
-
Résultat n°29
Naissances, mariages, décès an XII
Date
1803-1804
Cote
1 E 13
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an XII
-
-
Résultat n°30
Naissances, mariages, décès an XIII
Date
1804-1805
Cote
1 E 14
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Pontivy
- Naissances, mariages, décès an XIII
-
-
Résultat n°31
Décrets de mariages de mineurs
Date
1794-1802
Cote
1E401
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil durant la révolution
- Décrets de mariages de mineurs
-
-
Résultat n°32
Publications de mariages
Date
1793-1805
Cote
1E402
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil durant la révolution
- Publications de mariages
-
-
Résultat n°33
Divorces
Date
1793-1797
Cote
1E403
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil durant la révolution
- Divorces
-
-
Résultat n°34
Arrêté de décès d'un militaire
Date
mercredi 18 janvier 1797
Cote
1E404
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil durant la révolution
- Arrêté de décès d'un militaire
-
-
Résultat n°35
Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1794
Date
1790-1794
Cote
1 E 501
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Stival
- Baptêmes, mariages, sépultures 1790-1794
-
-
Résultat n°36
Mariages 1794-1798, décès 1794-1798, naissances 1797-1798
Date
1794-1798
Cote
1 E 502
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Stival
- Mariages 1794-1798, décès 1794-1798, naissances 1797-1798
-
-
Résultat n°37
Naissances, publications de mariages, promesses de mariages, mariages, décès an VII-an X
Date
1798-1802
Cote
1 E 503
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Stival
- Naissances, publications de mariages, promesses de...
-
-
Résultat n°38
Naissances, mariages, décès, publications de mariages 1802-1805
Date
1802-1805
Cote
1 E 504
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Etat civil de Stival
- Naissances, mariages, décès, publications de mariages...
-
-
Résultat n°39
20 septembre 1792 au 1er vendémiaire an XI
Date
1792-1802
Cote
1 E 1001
-
Contexte : Série E : Etat civil
- Tables décennales des mariages, naissances et décès
- 20 septembre 1792 au 1er vendémiaire an XI
-
-
Résultat n°40
1791-1807
Date
1790-1807
Cote
4F28
-
Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4 F : Foires...
- Foires et marchés
- Registres des apprécis
- 1791-1807
-
-
Résultat n°41
[Appel du Général Brune à déposer les armes et arrêté adressés aux habitants des Départements du Morbihan, du Finistère et des Côtes-du-Nord le 12 ventôse an VIII]
Date
1800
Cote
8Fi/1
-
Contexte : 8Fi: Affiches administratives
- Affiches à caractère administratif
- [Appel du Général Brune à déposer les armes et arrêté...
-
-
Résultat n°42
Propriétés foncières bâties et non bâties volume 1
Date
[1822-1847]
Cote
1G/8
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...
- 1 G. Contributions directes
- Cadastre
- Documentation cadastrale
- Cadastre parcellaire de 1814
- Propriétés foncières bâties et non bâties volume 1
Producteur :
Ville de Pontivy
-
-
Résultat n°43
Propriétés foncières bâties et non bâties volume 2
Date
[1822-1847]
Cote
1G/9
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...
- 1 G. Contributions directes
- Cadastre
- Documentation cadastrale
- Cadastre parcellaire de 1814
- Propriétés foncières bâties et non bâties volume 2
Producteur :
Ville de Pontivy
-
-
Résultat n°44
Affaires courantes.
Date
An XIII-1904
Cote
2G/1
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...
- 2 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations
- Administrations financières
- Affaires courantes.
Producteur :
Ville de Pontivy
-
-
Résultat n°45
Poids et mesures.
Date
An XI-1884
Cote
2G/7
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la série G : Contributions...
- 2 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations
- Poids et mesures.
Producteur :
Ville de Pontivy
-
-
Résultat n°46
Sépultures, 2 janvier 1781 au 29 décembre 1790
Date
1781-1790
Cote
GG40
-
Contexte : Série GG : Cultes, instruction publique, assistance...
- Registres paroissiaux de Pontivy
- Originaux
- Sépultures, 2 janvier 1781 au 29 décembre 1790
-
-
Résultat n°47
Baptêmes, mariages, 5 janvier 1781 au 12 décembre 1789 ; sépultures, 7 janvier 1781 au 27 novembre 1789
Date
1781-1789
Cote
GG53
-
Contexte : Série GG : Cultes, instruction publique, assistance...
- Registres paroissiaux de la Trêve de Stival (paroisse...
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, 5 janvier 1781 au 12 décembre 1789...
-
-
Résultat n°48
Hôtel Dieu et collèges
Date
1784-1791
Cote
GG56
-
Contexte : Série GG : Cultes, instruction publique, assistance...
- Hôtel Dieu et collèges
-
-
Résultat n°49
Organisation du recrutement: Instructions, modèles de certificats, affiches, correspondance.
Date
1792-1897
Cote
1H1
-
Contexte : recrutement militaire
- Engagements volontaires.
- Organisation du recrutement: Instructions, modèles...
Producteur :
Les documents présents dans cette sous-série sont issus des missions de recrutement et de recensement militaire exercées par la mairie. Le service d'état-civil de la mairie était chargé d'enregistrer les demandes d'engagement volontaire et d'effectuer le recensement des jeunes hommes près à partir pour l'armée.
-
-
Résultat n°50
Révolution et Empire.
Date
1802-1815
Cote
1H2
-
Contexte : recrutement militaire
- Engagements volontaires.
- Engagement: listes, fiches d'engagement, certificats...
- Révolution et Empire.
Producteur :
Les documents présents dans cette sous-série sont issus des missions de recrutement et de recensement militaire exercées par la mairie. Le service d'état-civil de la mairie était chargé d'enregistrer les demandes d'engagement volontaire et d'effectuer le recensement des jeunes hommes près à partir pour l'armée.
-
-
Résultat n°51
Généralités
Date
1791-1973
Cote
2H1
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Généralités
-
-
Résultat n°52
Frais de garnison
Date
1790-1954
Cote
2H4
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Administration des troupes
- Logement des troupes
- Frais de garnison
-
-
Résultat n°53
Logements des troupes
Date
1790-1855
Cote
2H5
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Administration des troupes
- Logement des troupes
- Logements des troupes
-
-
Résultat n°54
Cantonnements des troupes de passage
Date
1791-1940
Cote
2H6
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Administration des troupes
- Logement des troupes
- Cantonnements des troupes de passage
-
-
Résultat n°55
Dégats causés par les troupes
Date
1796-1980
Cote
2H7
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Administration des troupes
- Dégats causés par les troupes
-
-
Résultat n°56
Opérations militaires
Date
1793-1879
Cote
2H8
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Administration des troupes
- Opérations militaires
-
-
Résultat n°57
Déplacements des troupes
Date
1793-1833
Cote
2H12
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Administration des troupes
- Déplacements des troupes
-
-
Résultat n°58
Armement
Date
1794-1871
Cote
2H15
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Approvisionnement, équipement
- Armement
-
-
Résultat n°59
Ravitaillement
Date
1795-1937
Cote
2H16
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Approvisionnement, équipement
- Ravitaillement
-
-
Résultat n°60
Fournitures aux troupes de passage
Date
1794-1884
Cote
2H17
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Approvisionnement, équipement
- Fournitures aux troupes de passage
-
-
Résultat n°61
Chevaux et voitures
Date
1795-1945
Cote
2H20
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Approvisionnement, équipement
- Chevaux et voitures
-
-
Résultat n°62
Caserne du Couvent des Ursulines
Date
1796-1805
Cote
2H25
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Terrains et bâtiments militaires
- Caserne du Couvent des Ursulines
-
-
Résultat n°63
Prison
Date
1794-1829
Cote
2H32
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2H:...
- Terrains et bâtiments militaires
- Prison
-
-
Résultat n°64
Délibérations 1789
Date
1789
Cote
3 H 2/1
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Délibérations 1789
-
-
Résultat n°65
Correspondance 1791
Date
1791
Cote
3 H 2/2
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Correspondance 1791
-
-
Résultat n°66
Conseil Général du Département du Morbihan 1792
Date
1792
Cote
3 H 2/3
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Conseil Général du Département du Morbihan 1792
-
-
Résultat n°67
Pièces relatives à l'année 1793
Date
1793
Cote
3 H 2/4
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1793
-
-
Résultat n°68
Fournitures 1794
Date
1794
Cote
3 H 2/5
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Fournitures 1794
-
-
Résultat n°69
Pièces diverses 1795
Date
1795
Cote
3 H 2/6
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces diverses 1795
-
-
Résultat n°70
Compagnies de Chaffeurs-Volontaires Nationaux
Date
1792
Cote
3 H 2/7
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Compagnies de Chaffeurs-Volontaires Nationaux
-
-
Résultat n°71
Pièces relatives à l'année 1814
Date
1814
Cote
3 H 2/8
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1814
-
-
Résultat n°72
Compagnies. Effectifs
Date
1830
Cote
3 H 2/9
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Compagnies. Effectifs
-
-
Résultat n°73
Compagnie d'artillerie
Date
1831
Cote
3 H 2/10
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Compagnie d'artillerie
-
-
Résultat n°74
Pièces relatives à l'année 1832
Date
1832
Cote
3 H 2/11
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1832
-
-
Résultat n°75
Pièces relatives à l'année 1834
Date
1834
Cote
3 H 2/12
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1834
-
-
Résultat n°76
Pièces relatives à l'année 1837
Date
1837
Cote
3 H 2/13
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1837
-
-
Résultat n°77
Pièce relative à l'année 1838
Date
1838
Cote
3 H 2/14
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièce relative à l'année 1838
-
-
Résultat n°78
Mise à disposition de l'écurie 1838
Date
1838
Cote
3 H 2/14
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Mise à disposition de l'écurie 1838
-
-
Résultat n°79
Pièces relatives à l'année 1841
Date
1841
Cote
3 H 2/15
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1841
-
-
Résultat n°80
Pièces relatives à l'année 1842
Date
1842
Cote
3 H 2/16
-
Contexte : Répertoire numérique détaillé de la sous-série Sous-série...
- Garde nationale
- Fonctionnement
- Pièces relatives à l'année 1842
-